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Document publié le Lundi 8 novembre 2021 par la commune de Chevagny-les-Chevrières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 8 novembre 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
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COMMUNE DE CHEVAGNY LES CHEVRIÈRES
Le 8 novembre 2021, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Philippe COMMERÇON, Maire.
Présents : MM. Philippe COMMERÇON, Christian PERRAUD, Michel ANDRÉ, Laurent CLÉMENT-ROBIN, Fabrice ANDRÉ, Serge MAITRE, Thierry MENNETRIER, Stephan OLCZAK et Mmes Véronique CHARLOT, Muriel DERRUAZ, Margarita MARTIN DELGADO, Sophie PICOD et Laurence ROI.
Absent excusé : M. Éric GIROUX qui a donné pouvoir à M. Christian PERRAUD. Secrétaire de séance : Mme Muriel DERRUAZ.
Le Conseil Municipal adopte le procès-verbal de la réunion du 4 octobre 2021.
DÉLIBÉRATION N° 51-21 : DÉCISION MODIFICATIVE N° 5 BUDGET PRIMITIF COMMUNE 2021
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal la décision modificative suivante du budget de la Commune de l’exercice 2021 :
Diminution sur
crédits ouverts
Augmentation sur
crédits ouverts
D 020 : Dépenses imprévues Investissement 2 200,00 €
D 2135 : Installations générales, agencement… 2 200,00 € APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ,
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité des membres présents,
AUTORISE la décision modificative n° 5 du budget primitif de la Commune 2021.
DÉLIBÉRATION N° 52-21 : DÉCISION MODIFICATIVE N° 6 BUDGET PRIMITIF COMMUNE 2021
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal la décision modificative suivante du budget de la Commune de l’exercice 2021 :
Diminution sur
crédits ouverts
Augmentation sur
crédits ouverts
D 020 : Dépenses imprévues Investissement 30,00 €
D 2051 : Concessions et droits similaires 30,00 € APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ,
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité des membres présents,
AUTORISE la décision modificative n° 6 du budget primitif de la Commune 2021.
MBA : PRÉSENTATION RAPPORTS SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS DE L’EAU POTABLE 2020
M. le Maire et M. PERRAUD présentent au Conseil Municipal les Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics de l’eau potable 2020 rédigés par Mâconnais-Beaujolais Agglomération.
En ce qui concerne notre commune, la compétence « production » est exercée directement par MBA, et pour la distribution, le service d’eau potable est géré en délégation de service public. Ce document est consultable en Mairie. 2 / 3
MBA : PRÉSENTATION RAPPORTS SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS DE L’ASSAINISSEMENT 2020
M. le Maire et M. PERRAUD présentent au Conseil Municipal les Rapports sur le Prix et la Qualité des Services publics de l’assainissement 2020 rédigés par Mâconnais-Beaujolais Agglomération.
En ce qui concerne notre commune, le service public d’assainissement est géré en régie, directement par MBA.
Ce document est consultable en Mairie.
SYDESL : PRÉSENTATION RAPPORT D’ACTIVITÉS 2019-2020
M.PERRAUD présente au Conseil Municipal le rapport d’activités 2019-2020 du SYndicat Départemental d’Energie de Saône et Loire.
Ce document est consultable en Mairie et sur le site internet du SYDESL.
QUESTIONS DIVERSES
Personnel communal
M. le Maire informe le Conseil Municipal qu’un arrêté de radiation des cadres a été pris le 12/10/21, suite à la conclusion le 23/09/21 d'une rupture conventionnelle de contrat avec un agent territorial en poste au sein de la commune.
Point sur les travaux
- Extension de l’atelier
M. ANDRÉ M. fait un retour sur les travaux d’extension de l’atelier. Le planning initial des travaux est respecté. La couverture et la maçonnerie sont à ce jour terminées. Le bardage sera posé la semaine prochaine. Deux cuves de récupération des eaux de pluie de 5 000 litres chacune, seront enterrées fin de semaine prochaine. Ensuite les enrobés seront réalisés si les conditions météorologiques le permettent (température froide, conditions d’ouverture de la centrale) et enfin la pose des portes est prévue mi-décembre. En parallèle l’électricien interviendra sur les prochains jours.
- Ancien emplacement du monument aux morts
Une minipelle a été louée pour 2 jours afin que l’employé communal enlève les souches et creuse une fondation pour le futur muret en pierres, sous les conseil de M. CLÉMENT- ROBIN.
Commission manifestations
Mme PICOD fait un retour sur la réunion de la commission manifestations qui organise le téléthon du 04-12 (vente de pains, tartes, saucissons/patates, et buvette) ainsi que l’exposition photos qui aura lieu dans l'église le même jour. Le comité de fleurissement est le porteur du projet cette année. Toutes les associations communales vont participer à cette journée. D’autres projets sont en cours de réflexion et seront à l'ordre du jour de la réunion du 09-11 prochain. 3 / 3
Infos
• M. CLÉMENT-ROBIN informe le Conseil Municipal que l’entreprise mandatée par l’ONF pour l’éclaircissage dans le bois communal de Gonveau, va intervenir courant semaine prochaine. Un état des lieux des chemins forestiers et communaux sera effectué avec les services de l'ONF avant que les travaux ne débutent.
• À l'instar des années précédentes, le comité de fleurissement va procéder début décembre à la décoration de Noël du village. La commune fournira des sapins prélevés dans la forêt communale pour les installer sur la place de l'église et dans le massif devant la Mairie ; elle se chargera également de la pose des guirlandes. Le comité fabriquera diverses décorations pour les massifs et les sapins.
La prochaine réunion est prévue le lundi 13 décembre 2021 à 20 h.