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Arrêté - Préfecture - Allier - recueil 03 2016 033 recueil des actes administratifs special
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Allier - recueil 03 2016 033 recueil des actes administratifs special)
Thèmes du document : Sport, Sociétal, Institutions publiques,
#
ES
Liberté + Egalité » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
1
ALLIER
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°03-2016-033
PUBLIÉ LE 6 OCTOBRE 2016 Sommaire
03_Préf_Préfecture de l'Allier
03-2016-10-05-001 - Extrait de l'arrêté n°2718/2016 du 5 octobre 2016 portant nomination
à la formation spécialisée du Conseil Départemental de la Jeunesse, des Sports et de la Vie
associative pour émettre un avis sur les demandes d'agréments Jeunesse Education
Populaire (1 page) Page 3
2 03_Préf_Préfecture de l'Allier
03-2016-10-05-001
Extrait de l'arrêté n°2718/2016 du 5 octobre 2016 portant
nomination à la formation spécialisée du Conseil
Départemental de la Jeunesse, des Sports et de la Vie
associative pour émettre un avis sur les demandes
d'agréments Jeunesse Education Populaire
03_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2016-10-05-001 - Extrait de l'arrêté n°2718/2016 du 5 octobre 2016 portant nomination à la formation spécialisée du Conseil Départemental de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative pour émettre un avis sur les demandes d'agréments Jeunesse Education Populaire 3 PREFECTURE
MISSION INTERMINISTERIELLE DE COORDINATION
-Extrait de l’arrêté préfectoral n°2718-2016 du 5 octobre 2016 portant nomination à la formation spécialisée du Conseil Départemental de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative pour émettre un avis sur les demandes d’agréments Jeunesse Education Populaire
ARTICLE 1: Sont nommés pour 3 ans membres de la commission spécialisée « Agréments Jeunesse et Education Populaire » du Conseil Départemental de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative pour émettre l’avis prévu par l’article 3 du décret du 22 avril 2002 :
1° Représentant les services déconcentrés de l’Etat :
- Madame Véronique SOUSSAN, conseillère d’éducation populaire et de jeunesse de la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
- Monsieur Ivan BIZET, professeur de sports de la Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations,
- Madame Hélène BERI, cheffe de division à la Direction des services départementaux de l’Education nationale.
2° Représentant les associations et mouvements de jeunesse :
- Madame Aurélie MANDARON, représentant la Fédération des centres sociaux de l’Allier, - Madame Pascale GILLES, représentant la JPA de l’Allier,
- Madame Christine TRONCY, représentant l’ADPEP de l’Allier.
ARTICLE 2 : La présidence de la commission est assurée par la Madame Pascale DOUCET, Directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations ou en cas d'absence ou d'empêchement, par Monsieur Gilles NEDELEC, Directeur adjoint, ou par leur suppléante, Madame Marion OSTROWETSKY, inspectrice de la jeunesse et des sports.
ARTICLE 3 : Le Secrétaire Général de la Préfecture de l’Allier et la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des actes administratifs de la Préfecture de l’Allier.
Moulins, le 5 octobre 2016
Le Préfet,
Pour le Préfet et par délégation,
Le Secrétaire Général,
SIGNÉ
David-Anthony DELAVOËT
03_Préf_Préfecture de l'Allier - 03-2016-10-05-001 - Extrait de l'arrêté n°2718/2016 du 5 octobre 2016 portant nomination à la formation spécialisée du Conseil Départemental de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative pour émettre un avis sur les demandes d'agréments Jeunesse Education Populaire 4