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Procès Verbal - 240624 proces verbal du conseil municipal
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Mont-sous-Vaudrey.
Lien du pdf (Procès Verbal - 240624 proces verbal du conseil municipal)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Démocratie,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
24 JUIN 2024
Début de séance 20h00
Présents : Bernard BERTHAUD, Marie-Hélène BILLOT, Stéphanie FAIVRE, Bernard FRAIZIER, Paulette
GIANCATARINO, Liliane GOY, Nicolas KOEHREN, Arnaud LAVIGNE, Christian MAGDELAINE,
Didier MOMBOBIER, Christian SAINTHOT, Marie-Anne SALV ADORT et Solène VILLET
Le quorum est à 8. Il y a 13 personnes présentes.
Procurations: Sylvain CROZE pour Armaud LAVIGNE et Jocelyne GIANCATARINO pour Paulette
GIANCATARINO
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Le secrétariat de séance est assuré par Liliane GOY, adjointe.
1) Procès-verbal de la séance du 23 mai 2024
Le procès-verbal de la séance du 23 mai 2024 est approuvé par l’assemblée.
Vote à l'unanimité (14 votes).
2) Maîtrise d’œuvre relative à la rénovation énergétique de la Poste et d’un logement
à Mont-sous-Vaudrey : choix de l’entreprise suite à l’appel d’offres
La commune a lancé un marché à procédure adapté concernant la maitrise d’œuvre pour la rénovation énergétique de la Poste et d’un logement. L’appel d’offres a été publié le 27 mai 2024 et la date limite de remise des offres était fixée au vendredi 14 juin 2024 à midi.
La commission d’appel d'offres (CAO) s’est réunie le lundi 24 juin 2024 à 10h30. Ils ont décidé de faire une négociation des tarifs avant de proposer un choix de prestataire au conseil municipal.
2 offres ont été déclarées recevables :
- Cartallier Architecte
- SISTEM Architecture
La CAO propose de retenir l’offre de l’entreprise CARTALLIER Architecte pour un montant de 57 340 EHT.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, décide de : - Valider la proposition de la CAO de retenir l’offre de CARTALLIER Architecture pour un montant de 57 340 € HT. - Donner pouvoir à Madame la Maire ou à son représentant pour prendre toutes les mesures nécessaires à [a bonne
exécution de cette délibération et à la signature de tous actes afférents
Vote à l'unanimité (14 votes).
3) Travaux au stade : mission de maîtrise d’oeuvre
Arrivée de Marie-Hélène BILLOT
Madame la Maire indique que dans le cadre des travaux d’extension et d’éclairage du stade Jean Fraisier, une mission de maîtrise d'œuvre doit être confiée afin de préparer le dossier de consultation des entreprises et lancer l’appel d’ofîres.
Les résultats de cet appel d’offres sont attendus par les financeurs. Suite à cela, ils nous informeront de leurs participations sur ses travaux.
Vote à l'unanimité (15 votes).
Conseil municipal du 24 juin 2024 — procès-verbal 1/2 4) Tableau des emplois permanents
Suite au dernier mouvement qui se sont déroulés en mairie : départ en retraite de la secrétaire comptable et de la fin de disponibilité d’un ouvrier polyvalent et en prenant en compte la mutualisation des nouveaux agents communaux. II convient de remettre à jour le tableau des emplois permanents à la date du 1% avril 2024. Celui-ci est présenté au conseil municipal qui le valide à l’unanimité.
Vote à l'unanimité (15 votes).
5) Subvention exceptionnelle — 30 ans de l’Orgue de Mont-sous-Vaudrey
L’association des Amis de l’Orgue de Mont-sous-Vaudrey a sollicité la commune afin d’obtenir une subvention dans
le cadre de l’organisation de leur concert d’automne du 29 septembre 2024 afin de fêter les 30 ans de l’orgue communal.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de verser à l’association susnommée une subvention
exceptionnelle en 2024 de 500 € et autorise la Maire à signer tout document relatif à ce dossier.
Vote à l’unanimité (15 votes).
6) Questions diverses :
e Point sur les travaux
Les trottoirs de la rue du Général Grévy/ route de Salins et ceux de la route de Belmont sont terminés. Le restant de la route de Salins sera fait en 2025. Le marquage va être fait courant juillet.
Les travaux du cimetière sont terminés. Une réflexion sur le goudronnage des allées est envisagée afin de faciliter l’accès aux Personnes à Mobilité Réduite (PMR).
© Informations diverses
Stéphanie FAIVRE, adjointe au maire, indique que les effectifs prévisionnels pour l’année prochaine sont en baisse 134 élèves (contre 142 cette année). En outre, il y aura un départ de 2 maîtresses.
Bernard FRAIZIER, adjoint au maire, souligne des problèmes au niveau du taillage de haie de parcelles longeant la voie publique. Un tour de la commune va être fait afin de contacter les propriétaires de bien vouloir faire le nécessaire.
e Prochains évènements
- 30 juin et 7 juillet : 1% et 2" tour des élections législatives
- Du lundi 1% au vendredi 5 juillet de 8h à 19h30 et samedi 6 juillet de 9h à 12h : exposition publique « Présentation du projet éolien des Arbus » en mairie. L’équipe projet d’'EOLFI sera présente le S juillet après-midi et 6 juillet au matin pour présenter le projet et répondre aux questions. - 04 juillet 2024 : Ouverture de la boutique éphémère d’artisanat au 20 rue Jules Grévy - 06 juillet 2024: marché de producteurs et barbecue paysan, Place Louis Maire de 9h à 15h - Du 08 juillet 2024 au 28 août 2024: Explor Game « Un destin hors des rails » 12 sossllat 2094 «1 nhnrail municisol Ana inosnnn sin nermnaîinne sin sinatn de Lunratats dau 1 Tutet 2024 Le conseil municipal des jeunes ve crecniser uns vente-de braccicts dans ic cadre du
financement de l’acquisition d’une table de tennis de table
- 13 juillet 2024 : 21h30 retraite aux flambeaux
- 14 juillet 2024 à 11h : cérémonie d’hommage à Jules Grévy
- 18 juillet 2024 : séance de cinéma en plein air au tennis de Mont-sous-Vaudrey organisée par la CCVA - 20-21 juillet : Des scouts (4 à 6 personnes) feront une étape à Mont-sous-Vaudrey - Du 21 juillet au 25 août 2024 : Guinguettes de l’été
Fin de séance 21h25
La secrétaire de séance La Maire,
Liliane GOY Paulette GIANCATARINO
Conseil municipal dy24 juin 2024 — procès-verbal 2/2