Conseil Municipal - PV150323 Conseil Municipal du 23 mars 2015

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Conseil Municipal - PV150323 Conseil Municipal du 23 mars 2015 Document publié le Lundi 23 mars 2015 par la commune de Bonnetan. Lien du pdf (Conseil Municipal - PV150323 Conseil Municipal du 23 mars 2015)Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Fiscalité, COMMUNE DE BONNETAN 23/03/2015

1

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 23 MARS 2015

L’an deux mil quinze, le vingt-trois mars à vingt heures le conseil municipal de la commune de BONNETAN dûment convoqué s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur Alain BARGUE, Maire.

Date de convocation : 17/03/2015

Présents : Mmes et M. LAFONTANA – DERUE – CONDOM – CHANSAVANG – RAYNAL – CASSIEROU – AGERT – JOFFRE – BLONDEAU – DAMEME – CHERFA-CASES

Excusé ayant donné procuration : P. LASSOUDIERE à D. DERUE et W. FORTAGE à A. LAFONTANA

ORDRE DU JOUR

1 Approbation du procès-verbal de la séance du 12 février 2015

2 Vote du compte administratif 2014

3 Vote du compte de gestion 2014

4 Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2014

5 Vote des subventions 2015

6 Vote des taux d’impositions 2015

7 Vote du budget primitif 2015

8 Vote du compte administratif 2014 – budget annexe

9 Vote du compte de gestion 2014 – budget annexe

10 Affectation du résultat de la section d’exploitation 2014

11 Vote du budget annexe assainissement 2015

12 Choix d’un prestataire pour l’instruction des dossiers d’urbanismes 13 SDEEG : Marché électricité 2015 : groupement de commandes 14 Exploration d’un puits comblé : rue de la merci : contacter une entreprise 15 Déclaration de projet et mise en conformité du PLU : contacter un bureau d’études

16 Demande de subventions puits et bureau d’étude

QUESTIONS DIVERSES

N° 8-2015

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 12/02/2015

Une rectification est a apporté au point Participation de Loupes en page 2 du procès-verbal « dont un en classe de CP ».

Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le procès- verbal.

Monsieur le Maire informe les Conseillers Municipaux qu’il retire de l’ordre du jour le point « Choix d’un prestataire pour l’instruction des documents d’urbanisme ». Ce point est reporté au prochain conseil municipal.COMMUNE DE BONNETAN 23/03/2015

2

N° 9-2015

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014

Monsieur LAFONTANA présente la vue d’ensemble du Compte Administratif et donne les résultats de clôture de l’exercice 2014.

Investissement

Recettes …………… 253 641.34 €

Dépenses …………… 191 725.73 €

Déficit d’investissement de clôture ……………………………………… - 7 644.87 €

Fonctionnement

Recettes …………… 503 015.81 €

Dépenses …………. 521 576.49 €

Excédent de fonctionnement de clôture …………………. 18 560.68 €

Sous la présidence de Monsieur DAMEME et en l’absence de Monsieur BARGUE, le compte administratif est voté à l’unanimité.

N° 10-2015

VOTE DU COMPTE DE GESTION 2014 DU RECEVEUR

Après avoir entendu le compte administratif 2014 et s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2014, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures :

1. Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 01/01/2014 au 31/12/2014 y compris celles relatives à la journée complémentaire,

2. Statuant sur l’exécution des budgets de l’exercice 2014 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes,

3. Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, déclare que le compte de gestion dressé pour l’exercice 2014, par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

N° 11-2015

AFFECTATION DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L’EXERCICE 2014

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Monsieur Alain BARGUE après avoir

entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2014 décide de procéder à

l’affectation du résultat de la section de fonctionnement comme suit :COMMUNE DE BONNETAN 23/03/2015

3

Résultat de la section de fonctionnement à affecter :

Résultat de l’exercice : excédent : 18 560.68 €

Résultat reporté de l’exercice antérieur (001 du CA) excédent : 323 979.33 €

____________________

Résultat de clôture à affecter (R 002): excédent : 342 540.01 €

Besoin réel de financement de la section d’investissement

Résultat de la section d’investissement de l’exercice : excédent : 61 915.61 €

Résultat reporté de l’exercice antérieur (001 du CA) déficit : 69 560.48 €

___________________

déficit : 7 644.87 €

Résultat comptable cumulé à reporter au D001 déficit - 7 644.87 €

Dépenses d’investissement engagées non mandatées : 6 644.72 €

Recettes d’investissement restant à réaliser : 56 484.97 €

Solde des restes à réaliser : excédent : 49 840.25 €

Besoin réel de financement : 0 €

Affectation du résultat de la section de fonctionnement

Résultat excédentaire 342 540.01 €

Affectation Complémentaire en réserve au 1068 0 €COMMUNE DE BONNETAN 23/03/2015

4

En excédent reporté à la section de fonctionnement 342 540.01 €

(Recette non budgétaire au cpte 110 : ligne budgétaire R002 du Budget N+1)

N° 12-2015

VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2015

Il est proposé au Conseil Municipal, de voter des taux d’augmentation. Deux propositions sont faites :

1ère proposition :

Taxe d’habitation : + 2 %

Taxe sur le foncier bâti : + 2 %

Taxe sur le foncier non bâti : + 1 %

Vote POUR 1 Vote CONTRE 11 ABSTENTIONS 2

2ième proposition :

Taxe d’habitation : + 2 %

Taxe sur le foncier bâti : + 4 %

Taxe sur le foncier non bâti : + 1 %

Par 10 votes POUR, 2 votes CONTRE et 2 ABSTENTIONS, le Conseil Municipal choisit la 2ième proposition.

N ° 13-2015

VOTE DES SUBVENTIONS 2015

Sur la ligne budgétaire (article 6574 : subventions de fonctionnement aux associations) a été inscrite la somme de : 5 950 euros, répartis ainsi :

Association Amicale des Familles de BONNETAN et LOUPES 1250.00€

VOTES : pour 12 contre 0 abstention 2

A.C.C.A. de BONNETAN 300.00 € VOTES : pour 14 contre 0 abstention 0

A.C.P.G.C.A.T.M. Salleboeuf - Canton de Créon 200.00 € VOTES : pour 14 contre 0 abstention 0COMMUNE DE BONNETAN 23/03/2015

5

Association paroissiale de sauvegarde des églises de BONNETAN/LOUPES 400.00 € VOTES : pour 13 contre 0 abstention 1

Comité des Fêtes de BONNETAN 1 500.00 € VOTES : pour 12 contre 0 abstention 2

Secours catholique – Délégation de la Gironde- MERIGNAC 150.00 € VOTES : pour 14 contre 0 abstention 0

Secours populaire français – Comité de Cenon 150.00€

VOTES : pour 14 contre 0 abstention 0

Croix Rouge Française – Unité locale de l’Entre-Deux-Mers St Loubès 100.00 € VOTES : pour 14 contre 0 abstention 0

Football Club des Coteaux Bordelais - Tresses 650.00 € VOTES : pour 13 contre 0 abstention 0

Coopérative Scolaire de BONNETAN 750.00 € VOTES : pour 14 contre 0 abstention 0

SAHC (Société Archéologique et Historique du Créonnais) - Lignan 100.00 € VOTES : pour 14 contre 0 abstention 0

ASSOCIATION BONNETANBULLE 200.00 € VOTES : pour 14 contre 0 abstention 0

Amicale des Dirigeants Territoriaux du Créonnais - Créon 50.00 € VOTES : pour 14 contre 0 abstention 0

Marche nordique SPORT NATURE - Bonnetan 150.00 € VOTES : pour 14 contre 0 abstention 0

N° 14-2015

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015

Sur proposition de Monsieur le Maire, le budget primitif 2015 est adopté à l’unanimité, s’équilibrant en recettes et en dépenses à la somme de :

- 776 240.01 € pour la section de fonctionnement,

- et 228 357.20 € pour la section d’investissement.COMMUNE DE BONNETAN 23/03/2015

6

N° 15-2015

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2014

Monsieur LAFONTANA présente la vue d’ensemble du Compte Administratif du Budget Assainissement et donne les résultats de clôture de l’exercice 2014.

Investissement

Recettes …………… 84 747.52 €

Dépenses …………… 268 980.72 €

Déficit d’investissement de clôture …………………………………… - 184 233.20 €

Exploitation

Recettes …………… 41 450.08 €

Dépenses …………. 17 851.82 €

Excédent de fonctionnement de clôture …………………. 23 598.26 €

Sous la présidence de Monsieur DAMEME et en l’absence de Monsieur BARGUE, le compte administratif est voté à l’unanimité.

N° 16-2015

VOTE DU COMPTE DE GESTION ASSAINISSEMENT 2014 DU RECEVEUR

Après avoir entendu le compte administratif 2014 et s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2014, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures :

1. Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 01/01/2014 au 31/12/2014 y compris celles relatives à la journée complémentaire,

2. Statuant sur l’exécution des budgets de l’exercice 2014 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes,

3. Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, déclare que le compte de gestion dressé pour l’exercice 2014, par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

N° 17-2015

BUDGET ASSAINISSEMENT :

AFFECTATION DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT TITRE DE L’EXERCICE 2014COMMUNE DE BONNETAN 23/03/2015

7

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Monsieur Alain BARGUE après avoir

entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2014 décide de procéder à

l’affectation du résultat de la section de fonctionnement comme suit :

Résultat de la section de fonctionnement à affecter :

Résultat de l’exercice : excédent : 23 598.26 €

Résultat reporté de l’exercice antérieur (001 du CA) _______ : néant

______________________

Résultat de clôture à affecter (R 002): excédent : 23 598.26 €

Besoin réel de financement de la section d’investissement

Résultat de la section d’investissement de l’exercice : déficit : - 184 233.20 €

Résultat reporté de l’exercice antérieur (001 du CA) excédent : 75 282.57 €

___________________

déficit : 108 950.63 €

Résultat comptable cumulé à reporter au D001 déficit - 108 950.63 €

Dépenses d’investissement engagées non mandatées : 0.00 €

Recettes d’investissement restant à réaliser : 132 185.00 €

Solde des restes à réaliser : excédent : 132 185.00 €COMMUNE DE BONNETAN 23/03/2015

8

Besoin réel de financement : 0 €

Affectation du résultat de la section de fonctionnement

Résultat excédentaire 23 598.26 €

Affectation Complémentaire en réserve au 1068 0 €

En excédent reporté à la section de fonctionnement 23 598.26 €

(Recette non budgétaire au cpte 110 : ligne budgétaire R002 du Budget N+1)

N° 18-2015

BUDGET ASSAINISSEMENT

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015

Sur proposition de Monsieur le Maire, le budget primitif 2015 est adopté à l’unanimité, s’équilibrant en recettes et en dépenses à la somme de :

- 82 386.25 € pour la section d’exploitation,

- et 151 176.71 € pour la section d’investissement.

N° 19-2015

CANDIDATURE AU MARCHE ELECTRICITE PROPOSE PAR LE GROUPEMENT DE COMMANDE POUR

« L’ACHAT D’ENERGIES, DE FOURNITURES ET DE SERVICES EN MATIERE D’EFFICACITE ET D’EXPLOITATION ENERGETIQUE »

ANNULE ET REMPLACE LA PRECEDENTE

Vu la directive européenne n°2009/72/CE du 13 juillet 2009 concernant les règles communes pour le marché intérieur d’électricité,

Vu la directive européenne n°2009/73/CE du 13 juillet 2009 concernant les règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel,

Vu le code de l’énergie,COMMUNE DE BONNETAN 23/03/2015

9

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code des marchés publics, notamment son article 8,

Considérant que la commune de BONNETAN a des besoins en matière d’achat d’énergie, de fourniture et de service en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique,

Considérant que la mutualisation peut permettre d’effectuer plus efficacement les opérations de mise en concurrence et incidemment d’obtenir des meilleurs prix,

Considérant que la commune de BONNETAN est adhérente au groupement de commande pour l’achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique fondé par les Syndicats Départementaux d’Energies Aquitains (SDE24, SYDEC, SDEEG, SDEE47 et SDEPA),

Considérant la disparition des tarifs règlementés de vente pour les sites d’une puissance supérieure à 36 kVA au 1er Janvier 2016 imposée par la loi NOME (Nouvelle Organisation des Marchés de l’Electricité) du 7 Décembre 2010,

Considérant que les Syndicats Départementaux d’Energies (SDE24, SYDEC, SDEEG, SDEE47 et SDEPA) lance un marché électricité par le biais de ce groupement,

Sur proposition de Monsieur le Maire et, après avoir entendu son exposé, le Conseil Municipal décide, après en avoir délibéré par 13 votes POUR et 1 abstention :

d’autoriser Monsieur le Maire à faire acte de candidature au marché électricité proposé par le groupement,

d’autoriser les Syndicats Départementaux d’Energies, cités précédemment, à solliciter, en tant que de besoin, auprès des gestionnaires de réseaux et des fournisseurs d’énergies, l’ensemble des informations relatives à différents points de livraison,

d’approuver la participation financière aux frais de fonctionnement du groupement conformément à l’article 7 de l’acte constitutif et d’imputer ces dépenses sur le budget de l’exercice correspondant,

de s’engager à exécuter, avec la ou les entreprises retenue(s), les marchés, accords-cadres ou marchés subséquents dont la commune de BONNETAN est partie prenante

de s’engager à régler les sommes dues au titre des marchés, accords-cadres et marchés subséquents dont la commune de BONNETAN est partie prenante et à les inscrire préalablement au budget

N° 20-2015

Exploration d’un puits comblé : rue de la Merci

Afin de mener à bien le projet de logements sociaux rue de la Merci, GIRONDE HABITAT souhaite connaître les risques liés à la présence de carrières souterraines dans le bourg de la commune.

Un puits situé sur la parcelle d’un propriétaire riverain du projet doit être examiné afin de lever des doutes.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de demander des devis pour le sondage de ce puits.COMMUNE DE BONNETAN 23/03/2015

10

A l’unanimité le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à demander plusieurs devis pour le sondage de ce puits.

N° 21-2015

DECLARATION DE PROJET ET MISE EN CONFORMITE DU PLU : contacter un bureau d’étude

Le Conseil Municipal ainsi que GIRONDE HABITAT souhaitent la mise en conformité du Plan Local d’Urbanisme. En effet, certaines zones inconstructibles en raison de la présence de carrières, empêche toute réalisation de nouvelles constructions.

Afin de mettre en conformité le Plan Local d’Urbanisme, il est nécessaire de contacter plusieurs bureaux d’études qui afin de réaliser un zonage des carrières.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de demander des devis à plusieurs bureaux d’études.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, donne son autorisation à Monsieur le Maire ;

N° 22-2015

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de demander des subventions pour le puits comblé situé à proximité de la rue de la Merci et pour le bureau d’études concernant les carrières.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal l’autorisation d’effectuer des demandes de subventions

- dans le cadre de l’exploration du puits comblé situé la parcelle d’un riverain, à proximité de la rue de la Merci,

- et dans le cadre du projet de « Déclaration de projet et mise en conformité du PLU » pour le zonage des carrières.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, donne son autorisation à Monsieur le Maire.

QUESTIONS DIVERSES

Madame JOFFRE s’est renseigné auprès de Carrefour Contact à Salleboeuf sur la possibilité d’y acheter le carburant utilisé pour la commune. Une demande de carte avec code à 4 chiffres peut être établie sur demande et remise aux conducteurs de la Commune.

Madame CHANSAVANG donne une information sur le déroulement de la manifestation « Nettoyons la nature ».

Le CAUE de la Gironde représenté par un architecte conseil sera présent à la réunion du 30 mars 2015 pour la sécurisation de la route départementale 13E4.

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 7 mai 2015 à 20 heures.COMMUNE DE BONNETAN 23/03/2015

11

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 00.

A. BARGUE A. LAFONTANA T.AGERT N.CHANSAVANG

G. DAMEME C.RAYNAL E. CONDOM H. JOFFRE

C.CHERFA CASES M.C. BLONDEAU D. DERUE M.L. CASSIEROU