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Séance - 01 seance 8 janvier 2024 vp
Séance - 03 seance 31 mai 2023 vp
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Document publié le Mercredi 22 novembre 2023 par la commune de Sainte-Croix-en-Plaine.
Lien du pdf (Déliberation - 20240108 Liste deliberations)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Changement climatique,
délibération n° 01 du 08/01/2024 Approbation du procès-verbal de la réunion du 22 novembre 2023 approuvée
délibération n° 02 du 08/01/2024 Information du correspondant incendie et secours information
délibération n° 03 du 08/01/2024 Colmar agglomération :gestion des déchets abandonnés approuvée
délibération n° 04 du 08/01/2024 DETR / Transition écologique : lutte contre le réchauffement climatique : installation de films thermiques approuvée
délibération n° 05a du 08/01/2024 Ecole des Bleuets : désimperméabilisation de la cour : nouvelle consultation : lancement de la procédure et autorisation de signature approuvée
délibération n° 05b du 08/01/2024 Ecole des Bleuets : désimperméabilisation de la cour : demande de subvention auprès de l'agence Rhin Meuse approuvée
délibération n° 06a du 08/01/2024 Chasse : Lot n°2 adjudication : agrément des candidats approuvée
délibération n° 06b du 08/01/2024 Chasse : Lot n°4 transfert au profit du "club de chasse de Logelheim" approuvée
délibération n° 07 du 08/01/2024 Informations
Avis Objet de la délibération
République Française
Département du Haut-Rhin
Commune de 68127 Sainte-Croix-en-Plaine
séance du conseil municipal du 8 janvier 2024
Liste des délibérations examinées en
Numéro