Compte-Rendu - 2022 10 25 cr cm 25 octobre 2022 464575

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Compte-Rendu - 2022 10 25 cr cm 25 octobre 2022 464575 Document publié le Mardi 25 octobre 2022 par la commune de Puy-Sanières. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2022 10 25 cr cm 25 octobre 2022 464575)Thèmes du document : Environnement, Eau et assainissement, Culture et patrimoine, 05.22

ffi

Mairie de Puy Sanières

L'an deux mil vingt deux, le vingt- cinq octobre, le Conseil Municipal de la commune de Puy Sanières,

dûment convoqué en session ordinaire à la Mairie, s'est réuni sous la Présidence de Bruno Paris, Maire

de la commune.

Présents : ARNOUX Frédéric, BRUNNER Pascal, GROSJEAN-BRUNNER Agnès, DELPHIN Arnaud,

LAGIER Gabriel, LINARES Thibault, MARAVAL Michel, PARIS Bruno, PROST Michel.

Excusés, absents : SOUSSEING Francelise

Secrétaire de séa nce : GROSJEAN-BRUNNER Agnès

M. Le Maire informe le Conseil de la démission de Thierry Belline

Présentation de Gwenaelle Brouhouet, secrétaire en formation.

Ordre u tour :

U Aooroba tion comDte-rendu du conseil m nicioal du 19 iu let 2022

Le conseil approuve le compte-rendu à 7 voix pour, 2 abstentions (conseillers absents à cette

réunion)

I

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 25 OCTOBRE 2022 A 18 H 30

SALLE MAUD FONTENOY

1) Approbotion procès- verbol du conseil municipol du 19iuillet2022

2) Point sur les trovoux

i) Point finoncier/Avdncement des proiet en cours : demandes de subventions

4) Convention ovec'\OTEM (oncienne convention Oronge pour relois téléphonie à Pierre Plote)

5) Convention ovec le Porc des Ecrins

6) Convention Syme Energie 05 : rénovotion énergétique logement communol. Demonde de subventions 7) Crise énergétique : ddoptotion horoires écloiroge public, illuminotions de Noël

8) Location plote- forme à Pierre Plote pour omexom

9) Projet de pdrtenoriot sportil ovecTéo Lomboroy

10) Ropport ossoinissement communouté de communes

71) Achot friftuse professionnelle pour locdl borbecue

12) Retour questionnoire public

7i) lnformotion bibliothèque : convention réseau

74) Demonde Conseil Déportementol pour finoncement équipement

15) Refocturotion broyoge des déchets verts à lo commune de Puy Saint Eusèbe

16) Nominotion interlocuteur sécurité incendie et coordonnoteur communol du recensement de la

population

17) Congrès des Moires : 22 ou 24 novembre 2022 à Poris

18) Questions diverses2) Point sur les travaux

Frédéric Arnoux fait un point sur les travaux en cours

- Travaux de rénovation de la cage d'escaliers (peinture) et des menuiseries des logements communaux du presbytère effectués par l'entreprise Baille (pas de travaux depuis plus de 10 ans).

- Entretien courant des captages et des réservoirs d'eau potable. Entretien stations d'épuration : relance du service assainissement de la communauté de communes concernant le nettoyage des mauvaises

herbes : vigilance particulière à apporter.

- Fibre : la mairie est malntenant raccordée.

3) Point financier/ Avancement des proiet en cours : demandes de subventions

Michel Maraval fait le point sur la trésorerie de la commune qui s'élève à 320 000 € à ce iour

ll présente avec Le Maire

- Un tableeu des recettes et des dépenses aux membres du Conseil.

- Les travaux en cours et à venir (rénovation thermique du logement communal des Truchets, travaux à

l'église et créations des parking du Serre et des Bouteils. A ces fins il convient de délibérer sur les plans

de financements pour effectuer les demandes de subventions auprès des différents partenaires financiers.

Le Conseil Municipal décide (à 9 voix pour) de faire les demandes de subventions auprès du Conseil Régional, du

Conseil Départemental et de l'Etat, selon le plan de financement suivant :

Parkinc des bouteils

MONTANT TOTAL DES TRAVAUX

Conseil Départemental

ETAT/DETR:

Autofinancement:

MONTANT TOTAL DES TRAVAUX

Conseil Régional FRAT

ETAT / DETR :

Autofinancement

30%

40%

30v

30,/"

40%

30%

29 100.00 € HT

8 730.00 € HT

11 640.00 € HT

8 730.00 € HT

s2 960.00 € Hr

15 888.00 € HT

21 184.00 € Hr

15 888.00 € HT

Le Conseil Municipal autorise le Maire à effectuer les demandes de subventions ci-dessus énumérées et à signer

toutes les pièces se râpportant à ces dossiers.

Monsieur Le Maire expose au conseil municipal qu'il convient, dans le cadre de la transition écologique et des

obligations gouvernementales, de veiller à la rénovation énergétique des logements communaux. C'est pourquoi

il a été envisagé, après le diagnostic effectué par le SymEnergieos et ses préconisations, de conduire des travaux

d'isolation et de remplacement du système de chauffage sur le logement communal des Truchets {ancienne école).

)

PARKING DES BOUTEILS ET DU SERRE : DEMANDES DE SUBVENTIONS

Parking du Serre

ISOLATION THERMIQUE LOGEMENT COMMUNAL LES TRUCHETS : DEMANDE DE SUBVENTIONSur ce dossier une discussion s'engage sur la nécessité de réaliser ces travaux. ll est précisé que cette

rénovation permet de se mettre en conformité avec la loi afin de pouvoir pérenniser la location.

Une question se pose de savoir quel type de poêle sera installé par la suite (granulés ou bois), à voir selon les

accords de subventions.

Le Conseil Municipal décide (à 9 voix pour) de fêire les demandes de subventions auprès du Conseil Régional, du

conseil Départemental et de l'Etat, selon le plan de financement suivant :

30%

20,/"

20%

30%

70 000.00 € HT

21000.00 € HT

14 000.00 € Hr

14 000.00 € HT

21 000.00 € HT

Le Conseil l\ilunicipal autorise le Maire à effectuer les demandes de subventions ci-dessus énumérées et à siSner

toutes les pièces se rapportant à ces dossiers

TRAVAUX SUR L'EGLISE : P T PATRIMOINE RU RAL NON CLASSE / DEMANDE DE SU ENTION

Monsieur Le Maire expose au conseil municipal qu'il convient de prévoir des travaux urgents à l'église afin d'éviter

des dérangements dus à l'humidité et de pouvoir préserver le bâtiment de façon pérenne. Les derniers travaux

de restauration datant de plus de 10 ans en arrière.

Le Conseil Municipai décide (à 8 voix pour et 1 abstention) d'envisager d'effectuer les travaux nécessaires à la

bonne conservation de l'édifice et de faire tes demandes de subventions auprès du Conseil Régional selon le plan

de f inancement suivant :

MONTANT TOTAL DES TRAVAUX

Conseil Régional

Conseil Départemental

Autofinancement

50%

20%

30%

21 258.00 € HT

10 629.00 € HT

4 252.00 € Hr

6 377.00 € HT

Le Conseil Municipal autorise le Maire à effectuer les demandes de subventions ci-dessus énumérées et à signer

toutes les pièces se rapportant à ces dossiers.

vitesse dans les hameaux : les panneaux ainsi que le marquaSe au sol seront pris en charge par le conseil

Départemental. La solution des ralentisseurs n'est pas retenue. Feu rouge associé à un radar:vérifier la

légalité.

place à feux: 2 places sont prévues à Chadenas et 1 à Pierre-Plâte. 4 devront être référencées en

Préfecture avec celle de l'Ecluse.

Tenains communau( à la vente : Bruno Paris fait le point sur les terrains vendus à ce jour (deux) trois

restent à finaliser chez le notaire.

4) Conve ion avec TOTEM (ancienne co nvention Ora pour relais té léDhonie à Pie Plate)

Bruno paris informe le conseil de la nouvelle convention avec TOTEIÿ qui se substitue à Orange pour l'êntenne

relais à Serre-Pierra. Le conseil municipal n'étant pas d'accord avec le taux d'indexation de 1 % pour le calcul de

la redevance annuelle, demande à TOTEM de revoir sa proposition en prenant comme mode de calcul le taux

d'indexation des loyers.

s) avec le Parc des Ecrins

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que dans le cadre des objectifs de la Charte du Parc National

des Ecrins, celui,ci propose une convention ayant pour objet de fixer les termes du partenariat entre Ia Commune et le parc National des Ecrins pour la mise en ceuvre d'un programme d'actions répondant aux

)

MONTANT TOTAL DE5 TRAVAUX

Conseil Départementa I

ETAT/DEIR

Conseil Régional

Autofinancementorientatlons et aux objectifs de la charte du Pârc National des Ecrins. ll présente au Conseil le projet de conventron d'application du programme d'actio.|s 2022 - 2024.

Les objectifs de cette convention étant les suivants :

- ldentifier les projets de la Collectivité répondant aux orientations et aux objectifs de la charte du Parc.

- ldentifier les actions du Parc National projetées pour toute ou partie sur le territoire de la Collectivité.

- Définir les modalités pratiques de partenariat favorisant la réalisation des projets et actions identifiées.

Le conseil Municipal, à 9 voix pour, ouiê l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré :

- Approuve les termes de la convention d'application entre le Parc National des Ecrins et la Commune

pour la période 2022 - 2024.

- Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour signer la convention ainsi que toutes les pièces consécutives à son exécution et aux effets ci-dessus.

M. Le Maire expose au conseil municipal que dans le cadre de la conjoncture actuelle de nécessité d'économie d'énergie, il convient de revoir à la baisse l'amplitude des horaires de l'éclairage public sur la commune. Le Conseil Municipal décide à l'unânimité de fixer les horaires d'extinction de l'éclairage public sur l'ensemble de la commune comme suit

- Extinction totale de 22 heures à 6 h 30

llluminations de Nôel : il est envis agé cette année de réduire au minimum les décorations, des guirlandes solaires pourront être posées.

8) Location Dlate- forme à Pierre Plate oou rOm exom

Les travaux de dépose des pylônes de l'ancienne ligne ont commencés. Le Maire a proposé à l'entreprise le site

de Pierre-Plâte (ancienne plate- forme exploitée par RTE) ceci afin d'éviter des problàmes avec les particuliers.

Une redevance de 2 000 € sera versée à la commune en dédommagement.

e) Proiet de partenariat sportif avec Téa Lamboray

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal, d'un projet de convention de partenariat avec Melle Téa

Lamboray (sportive de haut-niveau et domiciliée à Puy-Sanières) pour sa saison 202212023 afin de l'aider

financièrement et de promouvoir le sport de haut niveau auprès des puysatins et des élèves de l'école

intercommunale de Puy-Sanières/ Puy- Saint Eusèbe. Diverses actions de communication devront être mises en place par la jeune skieuse.

Le Conseil Municipal, à 9 voix pour, décide

- D'autoriser le Maire à signer la convention de partenariat avec Melle Téa Lamboray

- De voter une aide financière de 2000 € pour sa saison 2022/ZOZ3

,t

6) Convention SvmeEnergie 05 : rénovation énerEétique losement communal. Demânde de subventions

Suite à l'étude rendue par le Symenergieos sur la rénovation thermique du logement communal, le syndicat

nous propose de nous accompagner pour la maîtrise d'ouvrage. Considérant qu'il ne s'agit pas d'un marché

public et au vu des travaux à engager le conseil Municipal décide de ne pas confier cette mission.

7) Crise énersétique: adaptation horaires éclairase public. illuminations de NoëlUn devis de 500 € est présenté par Michel Prost.

Arnaud Delphin propose la solution de la location

Thibault Linares souhaite se renseigner auprès d'autres associations pour un achat d'occasion

Lzl Retour ques tionnaire public

Thibault Linares fait le point sur les retours des questionnaires adressés à la population de Puy Sanières et Puy

Saint Eusèbe. pour la réunion publique qui aura lieu le.leudi 8 décembre à 18 heure à la salle des fêtes, trois points viennent en priorité: la mobilité, l'énergie environnement et l'eau.

Viennent ensuite le partage, le rapprochement des communes, le covoiturage, la vitesse et le télétravail.

13) lnfo on bibliothèq ue: convention réseau

Dès sa création au le,janvier 2017, la communauté de communes de serre-Ponçon (ccsP) s'est

engagée dans le développement de la lecture publique, sur son territoire avec la prise de compétence

« Création, coordination et animation d'un réseau de bibliothèques/médiathèques sur le territoire ».

Dans le cadre du Contrat Territoire Lecture signé en 2017, renouvelé en 2021et de l'aide au poste de

bibliothécaire coordinateur de réseau du département renouvelé pour 3 ans également (jusqu'à fin

2OZ4\, la CCSP s'engage à organiser une circulation des documents au sein des 7 bibliothèques-

médiathèques du réseau : Serre-Ponçon à to Poge via la navette documentaire et la mise en place

d'une carte unique.

llest proposé de formaliser cette organisation par la signature de la convention, mentionnée en objet, organisant le fonctionnement du réseau.

Le Conseil Municipal, décide à 9 voix pour

- D'adopter les termes de la convention

- D'autoriser le Maire à la signer ainsi que les avenants à venir

14) Demande conseil Départemental pour financement éouioement

Agnès Grosiean-Brunner fait part au conseil d'une demande du Conseil Départemental concernânt un équipement au domicile d'un particulier. Ce dossier a été rejeté par la Commission d'Action Sociale de la commune. Le conseil municipal considérant que cette demande ne relève pas de sa compétence décide de rejeter la demande d'aide financière.

1s) Refacturation brovace des déchets verts à la commune de Puv Saint Eusèbe

Fréderic Arnoux expose au conseil les modalités d'utilisation de l'aire de stockage des déchets verts

par la population. ll est proposé au conseil municipal, qu'en accord avec le Maire de Puy Saint Eusebe,

les frais de broyage par une entreprise, mandatée par la régie du SM ICTOM en charge de la gestion des

déchets verts, peuvent être pris en charge aussi par sa commune au prorata du nombre d'habitants.

10) Raoport assainissement communauté de communes

M. Le Maire expose au conseil le rapport sur l'assainissement de la communauté de communes. Une augmentation de 20 % tous les ans pendant 5 ans sera appliquée sur le rÔle d'assainissement Michel Prost demande ou en est le projet de construction de la station du Pibou.

11) Achat friteuse orofessionnelle pour local barbecue

5Le Conseil Municipalvalide cette proposition, à l'unanimité, et charge le Maire d'établir un titre de

recette à I'encontre de la Mairie de Puy Saint Eusebe au prorata du nombre de ses habitants sur le

montant total de la facture de la régie du SMICTOM

Nomination interlocuteur sécurité ince ie et coordonnateur com munal du recensement de la oooulation 16)

Coord onnateur lncendie

La loi n"2021-1520 dans son article 13 prévoit l'obligation de désigner au sein de chaque conseil

municipal une personne référente en matière d'incendie et de secours. « Le correspondant incendie

et secours est l'interlocuteur prlvilégié du service départemental ou territorial d'incendie et de secours dans la commune sur les questions relatives à la prévention, la protection et la lutte contre les incendies » Art 13 Loi n"2021-1520. Les missions du correspondant incendie et secours sont variés

- « participer à l'élaboration et la modification des arrêtés, conventions et documents opérationnels,

administratifs et techniques du service local d'incendie et de secours qui relève, le cas échéant, de la

commune,

- Concourir à la mise en æuvre des actions relatives à l'information et à la sensibilisation des habitants

de la commune aux risques majeurs et aux mesures de sauvegarde,

- Concourir à la mise en æuvre par la commune de ses obligations de planification et d'information

préventive,

- Concourir à la définition et à la gestion de la défense extérieure contre l'incendie de la commune.

» Art 1 du décret n'2022-1091 du 29 juillet 2022. Pour l'application de la loi aux mandats en cours, le

Maire devra désigner le correspondant incendie et secours dans un délai de trois mois à compter de

l'entrée en vigueur du décret n'2022-1091 du 29 juillet 2022 soil avant le 30 octobre 2022.

Le Conseil municipal décide de désigner M. Frédéric ARNOUX, correspondant incendie.

Le Maire rappelle à l'assemblée la nécessité de créer un emploi d'agent recenseur afin de réaliser les opérations

du recensement qui auront lieu auprès de la population à compter du 18 Janvier 2023 ;

Vu le code général des collectivités territoriales

Après en avoir délibéré le Conseil à 9 voix pour, décide

- De la création d'un emploid'agent recenseur non titulaire en application de l'alinéa 2 de l'article 3 de la loi précitée pour faire face aux opérations de recensement et de la nomination de Mr Fréderic Arnoux,

coordonnateur communal, pour la période allant de mi-ianvier à mi-février.

- L'agent recenseur sera rémunéré à raison de 50 € pour chaque séance de formation, 1.20 € par feuille de logement remplie,2 € par bulletin individuel rempli. l-a collectivité versera des indemnités

kilométriques à l'agent recenseur et au coordonnateur communal (formations) pour les frais de

t ra ns port.

6

Coordonnateur recensement de la population

171 Consrès des Maires :22 au 24 novembre 2022 à Paris

Le Conseil Municipal ne souhaite pas y participer cette année._ Vente du terain commut

qui souha*erait

".0,#'iT'ï';j:lliJ ::ffiî::t 1ïl:.:l::,, r"," demande d,un panicurier constructjbre située âu sud. Les consei,",, ri*",i0:"Jin;::i::i:i:J: portion de terrain non

- Règlement du cimetière

prévue le lundi 19 dé.".. un. T:l"t sera adressé par meil a bre a

shso en ma,ri";;; !],"'ffi::,conseillers une réunion de travail est

- Bruno paris fait pert au co

et qui recherche de, ,"rr"lt-1" "'" o:mande d'un particulier s communales disponibles.

gui souheite installer son activité

agricole

_ Bruno paris présente au c

propose de se rense,r,",;",i'.I;:

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- Réservoirdes Bouteils : Le t

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Séance levée à 22 h38

18) Quertions dive6ês

Bruno pARlS, Maire

La secrétaire de séance, Atnès

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