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Document publié le Jeudi 4 février 2010
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2010 B069)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Loisirs,
EXTRAIT du REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU
communauté du BUREAU COMMUNAUTAIRE
PAYS D'AIX RESIDENCE DE MONSIEUR GERARD BRAMOULIÉ
2010_B069
OBJET : Fonds d'intervention à destination des associations - Attribution de subventions
Le 4 février 2010, le Bureau de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aix s'est réuni en session ordinaire, à
l'Espace Aixagone de Saint-Cannat, sur la convocation qui a été adressée par Madame le Président de la Communauté
d'Agglomération le 28 janvier 2010, conformément à l'article L 5211-1 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient Présents :
Gérard BRAMOULLÉ, vice-président, Aix-en-Provence - Guy ALBERT, vice-président, Jouques - Guy BARRET, vice- président, Coudoux - Jean BONFILLON, vice-président, Fuveau - Michel BOULAN, vice-président, Châteauneuf-le- Rouge - Michel BOYER, vice-président, Simiane-Collongue - Danièle BRUNET, membre du Bureau, Aix-en-Provence - Dominique BUCCI, Membre du Bureau, Les Pennes-Mirabeau - Jacques BUCKI, vice-président, Lambesc.- Christian BURLE, vice-président, Peynier - Jean-Louis CANAL, vice-président, Rousset - Philippe CHARRIN.; vice président, Vauvenargues - Jean-David CIOT, vice-président, Le Puy-Sainte-Réparade - Georges CRISTIANT, vice-président, Mimet - Robert DAGORNE, vice-président, Eguilles - Gérard DELOCHE, vice-président, Aix-en-Provence - Sylvaine DI CARO, membre du Bureau, Aix-en-Provence - Jean-Pierre DUFOUR, vice-président, Gaint-Estève-Janson - Jean-Claude FERAUD), vice-président, Trets - Claude FILIPPI, vice-président, Ventabren - Loïc GACHON, vice-président, Vitroiles - Jacques GARÇON, membre du bureau, Aix-en-Provence - Philippe GARDIOL, membre du Bureau, Vitrolles - Jacky GERARD, vice-président, Saint-Cannat - Jean-Christophe GROSSI, membre du Bureau - Frédéric GUINIERE, vicc- président, Puyloubier - Mireille JOUVE, vice-président, Meyrargues - Henri LAFON, membre du Bureau, Peituis - Robert LAGIER, vice-président, Meyreuil - Patricia LARNAUDIE, membre du bureau, Aix-en-Provence - Christian LOUIT, vice-président, Aix-en-Provence - Joël MANCEL, vice-président, Beaurecueil - Régis MARTIN, vice-prérident Saint-Marc-Jaumegarde - Richard MARTIN, vice-président, Cabriès - Pascale MORBELLL membre du Bureau, Vitrolles - Roger PELLENC, vice-président, Pertuis - Jean-Claude PERRIN, vice-président, Bouc Bel Air - Jean-Marc PIPRIN, membre du bureau, Aix-en-Provence - Liliane PIERRON, membre du bureau, Aix-en-Provence - Jacky PIN, v:ce- président, Rognes - Jean-Pierre SAEZ, vice-président, Venelles - Bruno SANGLINE, membre du bureau, Bouc bel Air - Jules SUSINI, vice-président, Aix-en-Provence - Francis TAULAN, membre du bureau, Aix-en-Provence - Jean-T vis TURCAN, vice-président, La Roque d'Anthéron
Excusé(e}s avec pouvoir :
Robert FOUQUET, membre du Bureau, Aix-en-Provence, donne pouvoir à Jules SUSINI
Catherine RIVET-JOLIN, vice-président, Aix-en-Provence, donne pouvoir à Roger PELLENC
Marie-Pierre SICARD-DESNUELLE, membre du bureau, Aix-en-Provence, donne pouvoir à Gérard BRAMOULLÉ
Excusé(e)s :
Michel AMIEL, vice-président, Les Pennes Mirabeau
Jean CHORRO, vice-président, Aix-en-Provence
Fatima DRAOUZIA, membre du Bureau, Aix-en-Provence
Lucien DUPERREY, vice-président, Saint-Antonin-sur-Bayon
Alexandre GALLESE, vice-président, Aix-en-Provence
Gérard GERACL vice-président, Aix-en-Provence
Sophie JOISSAINS, vice-président, Aix-en-Provence
Maryse JOISSAINS MASINT Président, Aix-en-Provence
Michel LEGIER, vice-président, Le Tholonet
Danielle LONG, vice-président, Peyrolles-en-Provence
Stéphane PAOLE membre du Bureau, Aix-en-Provence
Roger PIZOT, vice-président, Saint-Paul-lez-Durance
Monsieur Jean BONFILLON donne lecture du rapport ci-joint. 12_06 communauté du
PAYS D'AIX
Direction Générale Adjointe
Rayonnement Culturel et Sportif
Et Equipements Communautaires
Direction de la Culture
DREAU DU 04 FEVRIER 200
Rapporteur : Monsieur BONFILEON
Objet: Politique Culturelle - Fonds d'intervention
à destination des
associations - Attribution de subventions. .
Décision du Bureau.
Par délibération du 19.10.01 la Communauté
décidait de Ja création d'un
Fonds d'intervention permettant d'aider
financièrement les initiatives
culturelles de portée intercommunale développées
par les associations ou les
communes membres. Les montants de ces
subventions sont inférieurs à
23000 € et ne nécessitent donc pas de
conventions d'objectifs. Cette
délibération concerne 41 associations pour un
montant total de 294 594 €
Le fonds d'intervention à destination
des associations intéresse
uniquement les manifestations sur la base des
critères validés par le Conseil
de Communauté et rappelés ci-après :
u le montant du Fonds est ajusté chaque
année dans le cadre de
l'élaboration du Budget Primitif.
érations sont en rapport avec la compétence
communautaire et
ent le strict cadre communal.
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D
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12.06_DIRCULT 040210 a La participation communautaire est limitée
de la manière suivante :
30% maximum du budget de l'opération
(hormis les opérations
communautaires).
o L'instruction communautaire de
la demande inclut la sollicitation de
l'avis du Maire de la commune.
u Toutes les demandes de subvention qui
vous sont présentées dans ce
rapport ont reçu un avis favorable des
Maires des communes
concernées.
Les tournées communautaires sont des
opérations en rapport avec la
« politique culturelle communautaire » et dont
la diffusion dépasse le strict
cadre communal (expositions, spectacles,
ateliers pédagogiques). La
diffusion de ces opérations sur une
partie variable du territoire
communautaire a justifié la décision des membres
de la Commission Culture
de soutenir financièrement ces opérations
au delà des 30% du budget
prévisionnel de l'opération.
J1 vous est donc aujourd'hui proposé,
sur la base de la liste ci-jointe de
procéder à Vattribution des subventions
dans le cadre du fonas
d'intervention à destination des Associations.
Ces dossiers ont reçu un avis
favorable de la Commission Culture du
13 janvier 2010.
VU l'exposé des motifs ;
VU le code général des collectivités territoriales
;
VU la délibération du Bureau Communautaire
2005-B086 du 08 avril 2005
relative aux modalités de paiement des
subventions ;
VU la délibération À 2009/143 du Conseil
Communautaire du 29 juillet 2009
donnant délégation au Bureau d'approuver
le versement de subventions
n'excédant pas 150 000 € ;
Au vu de ce qui précède, je vous demande,
Mes Chers Collègues, de bien
vouloir :
704
12.06_DIRCULT_ 040210 > ATTRIBUER les subventions suivantes :
- 5000 € à l'association 200RD10 (Vauvenargues) pour
les
expositions Art et Nature. N° GU 2010-00027.
- 3500 € à l'association Concours International de Danse
Classique
(Aix en Provence) pour le Concours Internationales de Danse
classique, modern'jazz et contemporain. N° GU 2010-00036.
. 5000 € à l'association Debrid'Arts (Aix en Provence) pour
la
manifestation « L'odyssée des enfants ». N° GU 2010-00054.
__ 2800 € à l'association La Courbe et la Plume (Venelles) pour
le
Festival biennal de danse « Venelles Danse ». N°GU : 2010-00080.
- 3000 € à l'association L'Entrepôt (Venelles) pour le
Festival
« L'Entre 2 ». N° GU : 2010-00085. |
_ 2000 € à la Fondation Saint John Perse (Aix en Provence)
pour
« Les Rencontres poétiques ». |
__ 7000 € à l'association Vatos Locos Vidéo (Vitrolles) pour
des
ateliers vidéos. N°GU : 2010-00112. |
. 2000 € à l'association Arts et Loisirs (Vitrolles) pour
la Se:
édition de « La légende du griffon rouge ». N°GU : 2009-00198.
. 20 000 € à l'association des Amis du Théâtre Populaire
(Aix ên
Provence) pour le cinquantenaire des ATP Aix. N°GU: 2012-
00105.
- 4000 € à l'association La Marelle-Ludothèque (Rousset)
pour le
Festival du Jeu. N°GU : 2010-00107.
- 2500 € à l’association Cercle poétique de Sainte Victoire
(Aix en
Provence) pour les manifestations 2010. N°GU : 2010-00094.
. 2000 € à l'association de Défense et conservation du Patrimoine
de la Ville des Pennes-Mirabeau pour la fête des moissons.
N°GU : 2010-00126
8000 € à l’association les Amis de l'orgue de Bouc Bel Air pour
le
Festival d'orgue et concert de noël. N°GU : 2010-00079.
_ 2000 € à l'association La Trevaresse (Le Puy sainte
Réparade)
pour te Festival de poésie: NGU-2010-00143
- 8000 € à l'association Prog'oud Organisation (Les
Pennes-
Mirabeau) pour la 11ème édition du Festival Prog'Sud. N°GU:
2010-00151.
- 2200 € à l'association Arcdanse (Rousset) pour les
11ème
Rencontres autour de la Danse. N°GU/ 20910-00148.
12.06_DIRCULT._ 040210 #0 5 - 5500 € à l'association Cabriès Jazz/n Groove (Cabriès) pour la 5°"
édition du Festijazz’'n groove . N°GU : 2010-00147.
- 6000 € à l'association Comité des fêtes d'animation festive et
culturelle de Venelles pour les Bacchanales du Jazz. N°GU : 2010-
00154.
- 3000€ à l'association Festival Côté Jardin (Aix en Provence) pour
le Festival Côté Cour. N°GU : 2010-00155.
- 3000 € à l'association Culturelle Provençale de Ventabren pour le
50ème Prix littéraire de Provence. N°GU : 2010-00157.
- 2000 € à l’association Maison de quartier La Mareschale (Aix en
Provence) pour la 22ème Nuit du Jazz. N°GU: 2010-00161.
- 5000 € à l'association La Fontaine Obscure (Aix en Provence)
pour Phot’Aix 2010. N°GU : 2010-00116. |
- 2 800 € à l'association Musicales d’Eguilles pour les vèmes
Estivales d'Eguilles. N°GU : 2010-00171.
- 2200 € à l'association Chant Libre de Meyreuil pour le Printemps
des Poètes. N°GU : 2010-00175.
- 2000 € à l'association Espace musical de Rousset pour le concert
annuel et les 3èmes Rencontres musicales. NPGU : 2010-00111.
- 7000 € à l'association ARTEUM (Châteauneuf-le-Rouge) pour 2
expositions d'art. N°GU : 2010-00180.
- 18 000 € à l'association Philharmonique de la Roquette pour üne
tournée communautaire sur 9 communes « P‘tit Ciné Concert 2 ».
N°GU : 2010-00087.
- 5460 € à l'association La Loly Circus pour une tournée
communautaire sur 3 communes « De cirque en village ». N° GU:
20610-00088.
- 8 250 € à l'association Virgules et pointillés (Cie Hélène Desmaris)
pour une tournée communautaire sur 3 communes « Shô et les
dragons d’eau ». N°GU : 2010-00050.
- 15750 € à l'association Photographes d'ailleurs et d'ici pour une
tournée communautaire sur 3 communes « Nomade’s land ».
N°GU7 2010-0005.
- 14840 € à l'association L'Omnibus pour une tournée
communautaire sur 5 communes « Destination Tunisie ». N°GU :
2010-00004.
- 20100 € à l'association Art Mania pour une tournée
communautaire sur 6 communes «Duo Darius Milhaud ».
N°GU : 2010-00005.
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146 - 7000 € à l'association Senna’ga Compagnie pour une tournée
communautaire sur 5 communes «Contes sur les chemins
d'Orient ». N°GU : 2010-00058.
- 5400 € à l'association Débrid’Arts Productions pour une tournée
communautaire sur 4 communes « Tu m’écoutes ? ». N°GU : 2010-
00052.
- 18844 € à l'association Théâtre du Manguier pour une tournée
communautaire, 12 représentations sur 6 communes « Tsingory le
danseur » (13 344 €) et pour le Festival « Andafy 2010 ». N°GU :
2010-00058.
- 11000 € à l'association L'Auguste Théâtre pour une tournée
communautaire sur 5 communes « L’arche part à 8 h». N°GU:
2010-00064.
- 10000 € à l'association Karnavires pour une tournée
communautaire sur 4 communes «Les oiseaux migrateurs ».
N°GU : 2010-00077.
- 8050 € à l'association Le Chantier pour une tournée
communautaire sur 7 communes « Filippo et le tigre ». N°GU :
2010-00087. ,
- 20 000 € à l'association Compagnie La Naïve pour une tournée
communautaires sur 10 communes «Les Dieux du stade».
N°GU : 2010-00029.
- 7200 € à l'association Fragments pour une tournée
communautaire sur 4 communes « Mrs Dalloway ». N°GU : 2610-
00071.
- 7200 € à l'association Théâtre et Chansons pour une tournée
communautaire sur 2 communes «Et toi tu marcheras sous le
soleil ». N°GU : 2010-00067.
> AUTORISER le Président ou son représentant à signer l'ensemble des
documents afférents ;
DIRE QUE tes dépenses seront prélevées sur les crédits inserits en
section de fonctionnement du chapitre 6574/ 33.
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/ FICHE DE VISA BUDGETAIRE - BUREAU DU 4 FEVRIER 2010
OBJET DU RAPPORT : Politique Culturelle - Fonds
d'intervention à destination des
associations - Attributions de subventions - Décision
du Bureau
DIRECTION/SERVICE : CULTURE
Nom du Rédacteur du rapport : AC.MICHIELS
TEL: 04 42 93 91 53
Nom du Correspondant financier : Chantal TASSY
TEL: 04 42 93 91 56
Code service (astre) : 2C
[ Jinvestssements générateurs de charges de fonctionnement
annuelles
[] Rapport ou Projet avec Recettes attendues
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Imputation compta
Nature/Fonction : 6574-33 LC 8903 OU N° Opération
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Disponible | Montant du Disponible après
INSCRIT 2010 Réalisé avant rapport rapport rapport
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incidences prévisionnelles sur les prochains exercices
4 096 500 1 106 500 2 990 000 294
594 2 695 406
12.06 DIRCULT_ 04021 0
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14 2010 _B069
OBJET : Fonds d'intervention à destination des associations - Attribution de subventions
VU la délibération n°2009-A143 du 29 juillet 2009 portant délégation d'attribution au Bureau
Après en avoir délibéré, le Bureau de la Communauté du Pays d'Aix adopte à l'unanimité le rapport qui
précède et le transforme en délibération.
Le Président de la Cor munauté du Pays d'Aix
Maryse JOISSAINS MASINI
117