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unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 20251113 liste dcc
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 20251113 liste dcc)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
N° Délibération Compétence /
Thématique
Objet Décision Sens de la décision
Intitulé du fichier
DCC25-100 ECONOMIE
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Cette liste contient 9 délibérations du Conseil communautaire (numérotées de DCC25-100 à DCC25-108).
Certifié :
- Publié sur le site internet de Roche aux Fées Communauté et affiché à Retiers le
Le Président
Luc GALLARD
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 NOVEMBRE 2025
ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE