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Séance - SEANCE DU 02 OCTOBRE 2021
Document publié le Samedi 2 octobre 2021 par la commune de Belleville-sur-Loire.
Lien du pdf (Séance - SEANCE DU 02 OCTOBRE 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
SEANCE DU 02 OCTOBRE 2021
L’an deux mil vingt et un, le deux octobre à neuf heures trente,
Le Conseil Municipal de Belleville dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle
des fêtes de Belleville, sous la présidence de Monsieur Patrick SOMAVILLA, Président de la
délégation spéciale de la Préfecture.
Etaient présents : Mrs VAN DER PUTTEN, BOUSSARD, BRUNOT, JEANDEL, MAURO, LEPAUW,
Mmes BEGUE, PARAT, DESPLANCHES, GOSSET, NAQUIN, LEVEQUE
Absents excusés : Mrs BAGOT, LOUP, Mme PARENT
Date de convocation : 28/09/2021
M. LEPAUW a été nommé secrétaire.
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n° 2021/087
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur SOMAVILLA Président de la Délégation
Spéciale qui après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés au procès-verbal de
l’élection municipale partielle intégrale du 26 septembre 2021 et a déclaré installés dans leur
fonction les quinze membres du Conseil Municipal. Il rappelle l’ordre du jour de la convocation
du 28 septembre 2021 et passe la parole au doyen d’âge, Monsieur Guido MAURO qui devient
le président de séance.
ELECTION DU MAIRE
Le Conseil Municipal est invité à procéder à l’élection du Maire, le Président rappelle qu’en
application des articles L 2122-4 et L 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la
majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. L’assemblée a désigné Monsieur
Sylvain LEPAUW, secrétaire de séance et deux conseillers municipaux pour remplir les fonctions
d’assesseurs : Mesdames BEGUE et PARAT. Le Président demande aux candidats de se faire
connaitre.
Monsieur VAN DER PUTTEN présente sa candidature. Les conseillers municipaux sont invités à
passer au vote. Chaque conseiller municipal dépose son bulletin dans l’urne puis les assesseurs
procèdent au dépouillement.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Effectif du conseil : 15
Nombre de votants : 12
Nombre de suffrages déclarés nuls : 0
Nombre de suffrages déclarés blancs : 0
Nombre de suffrages exprimés : 12
Majorité absolue : 7
Nombre de suffrages obtenus :
M. Bruno VAN DER PUTTEN : 12 2
Monsieur Bruno VAN DER PUTTEN ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, il est
proclamé Maire de la commune de Belleville sur Loire et est immédiatement installé dans ses
fonctions.
DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Délibération n° 2021/088
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L. 2122-2,
Considérant que le Conseil Municipal détermine le nombre des adjoints au Maire sans que ce
nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, présidé par le nouveau Maire, décide de fixer le nombre de postes
d’adjoints au Maire à 4.
ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Délibération 2021/089
Monsieur le Maire rappelle que les adjoints au Maire sont élus au scrutin secret de liste à la
majorité absolue sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil Municipal.
Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre de candidats de chaque sexe ne peut être
supérieur à un.
Si après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un
troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages,
les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus.
Un appel à candidatures est effectué.
Une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au Maire est déposée.
Les conseillers municipaux sont invités à passer au vote. Chaque conseiller municipal dépose
son bulletin dans l’urne puis les assesseurs procèdent au dépouillement.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Effectif du conseil : 15
Nombre de votants : 12
Nombre de suffrages déclarés nuls : 0
Nombre de suffrages déclarés blancs : 0
Nombre de suffrages exprimés : 12
Majorité absolue : 7
Nombre de suffrages obtenus : 12
L’unique liste ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, sont proclamés Adjoints au Maire
et prennent rang dans l’ordre de la liste telle que présentée : 3
Madame Carole BEGUE 1ère adjointe
Monsieur Denis BOUSSARD 2ème adjoint
Madame Héléna PARAT 3ème adjointe
Monsieur Eric BRUNOT 4ème adjoint.
Lecture de la Charte de l’Elu(e) local(e) et remise d’un exemplaire à chaque élu.
QUESTIONS DIVERSES – INFORMATIONS
Avant de clore la séance, Monsieur le Maire :
- remercie le public, - la délégation spéciale nommée par la préfecture, Madame LEJOSNE,
Messieurs SOMAVILLA et DI PIZZO, entre autres leur présence très appréciée selon plusieurs
témoignages pour le bon déroulement des élections municipales du 26 septembre, - Mrs A.
Maton et JP Duquerrioux en qualité d’assesseurs, - Mrs S. Lepauw, D. Charlot, S. Bouziar et A.
Reverdy en qualité de scrutateurs, - le personnel communal,
- annonce la naissance de la petite fille d’Eric Brunot, Ezia née le 27 juillet,
- évoque un projet de reconstitution d’un comité des fêtes.
Signature des procès-verbaux.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à dix heures quarante-cinq.