Procès Verbal - pv du conseil municipa du 13 avril 2023 9714521

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Procès Verbal - pv du conseil municipa du 13 avril 2023 9714521 Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Saint-Jean-de-Vaulx. Lien du pdf (Procès Verbal - pv du conseil municipa du 13 avril 2023 9714521)Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Aménagement du territoire, 1/7

PROCÈS-VERBAL

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

13 AVRIL 2023 À 20 H 30

Étaient présents : RAVANAT Jean-Luc : Maire et président de séance

CACHET Christine

CASSAGNE Thierry

PELÉ Denis

SALINGUE Yves

BONNARDEL Nathalie

CARREL Pascale

PEYLIN Chrystelle

RAVANAT Fabien

TRAMAGLIA Stéphane

Étaient excusés : EYMERY Béatrice

OZOUF Guillaume (a donné pouvoir à Jean-Luc Ravanat)

PETIT Blandine

RENOUX Andréa

ROUX Sébastien

Quorum : Nombre de conseillers : 15

Présents : 10

Absents ou excusés : 05

Quorum : 06

Ordre du jour : Vote des taux d’imposition

Budget primitifs 2023

Demandes d’aides travaux STEP des Prats

Sivom du Pays de Vaulx

Communauté de communes de la Matheysine

Jeux pour l’école

ONF

Convention de servitude Enedis

Vente de bois à un particulier

Informations et questions diverses

Denis Pelé est nommé secrétaire de séance.

Jean-Luc Ravanat demande au conseil municipal de rajouter deux points à l’ordre du jour de cette séance : Convention avec la Communauté de communes de la Matheysine pour la création d’un service mutualisé « eau et assainissement »

Déclaration d’intention d’aliéner

COMPTE-RENDU DU PROCÈS-VERBAL DU 16 MARS 2023

Compte-rendu du conseil d’école

Denis Pelé souhaite préciser que la présidente du Sivom se rend très fréquemment à la cantine et elle s’occupe largement du scolaire.2/7

Travail des jeunes de l’été

Jean-Luc Ravanat a reçu, pour l’instant, trois demandes d’emploi pour cet été.

Le compte-rendu du procès-verbal du 16 mars 2023 est approuvé par les membres du conseil municipal.

VOTE DES TAUX D’IMPOSITION

Jean-Luc Ravanat envisageait de proposer une augmentation du taux de la taxe d’habitation, qui depuis 2018 ne pouvait pas être modifié. L’an dernier, les taux du foncier bâti et non bâti ont été augmentés. Il voulait augmenter de 4 % la taxe d’habitation payée uniquement par les propriétaires de résidences secondaires.

Cependant, le taux de taxe d’habitation ne peut pas augmenter plus que le taux de taxe sur le foncier bâti. Donc, s’il n’y a pas d’augmentation du foncier bâti, la taxe d’habitation ne peut pas être augmentée non plus.

De ce fait, il propose de ne pas modifier les taux pour cette année.

L’augmentation de la taxe d’habitation peut inciter les propriétaires de résidences secondaires à louer leurs biens.

Après délibération, le conseil municipal décide, à l’unanimité, de conserver les taux d’imposition en 2023 qui sont de 29.31 % pour la taxe foncière sur les propriétés bâties, 66.94 % pour la taxe foncière sur les propriétés non bâties et 10.00 % pour la taxe d’habitation.

BUDGETS 2023

Jean-Luc Ravanat présente le budget général 2023.

Il s’équilibre à la somme de 548 563.21 € pour la section de fonctionnement et à la somme de 474 670.82 € pour la section d’investissement.

En entretien de bâtiments, la sonnerie des cloches a été réparée et les sols de l’école vont être refaits.

Des travaux de voirie sont à prévoir ; la société Eiffage a obtenu le marché à bons de commande.

Concernant l’entretien des bois et forêts, des travaux sont prévus sur les routes forestières de Notre Dame et de Saint Jean de Vaulx. C’est la commune de Saint Jean qui porte le dossier commun. La commune de Notre Dame de Vaulx remboursera à Saint Jean le restant après déduction des subventions.

Il explique à quoi servent les amortissements.

Concernant les impôts, il avait prévu une augmentation de la taxe d’habitation, mais comme ce n’est pas possible, il y aura 300 € de moins en réalisations.

En investissement, la communauté de communes de la Matheysine va donner une subvention de 4 400 € pour la construction de l’escalier au Tilleul. La subvention du Leader pour la MAM est passée en commission et acceptée, mais elle n’a pas été inscrite au budget. Il poursuit ensuite avec le budget de l’eau 2023.

Il s’équilibre à la somme de 187 230.33 € pour la section d’exploitation et à la somme de 168 176.67 € pour la section d’investissement.

L’encaissement des frais de branchement au compte 704 vont augmenter, car il y a des constructions nouvelles.

Des frais d’études sont prévus pour la rénovation de la station d’épuration des Prats. Des travaux au réservoir des Arnauds alimentant Font-Reynier sont également à prévoir.

Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité, approuve les budgets primitifs de l’année 2023.3/7

DEMANDES D’AIDES TRAVAUX STEP DES PRATS

Jean-Luc Ravanat suggère de demander des subventions pour les travaux futurs de la station d’épuration des Prats. Le Département de l’Isère subventionne les études à hauteur de 20 %. Quant à l’Agence de l’eau, elle subventionne également les travaux mais il n’a pas le taux.

Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité, autorise le maire à demander des aides pour les travaux de rénovation de la station d’épuration des Prats.

SIVOM DU PAYS DE VAULX

Christine Cachet fait le compte-rendu de la réunion du Sivom du Pays de Vaulx. Les comptes administratifs 2022 et les budgets 2023 ont été approuvés. Les statuts du Sivom ont été affinés. Il a été décidé de rajouter les compétences déneigement et entretien des espaces verts. Des conventions de mise à disposition des salles seront établies entre le Sivom et la commune de Notre Dame de Vaulx.

Concernant la cantine, une modification est apportée au règlement. Les parents pourront modifier les réservations pour les jeudis et vendredis directement sur e-ticket, au plus tard le mardi avant 9 heures.

Le sujet des enfants allergiques a été abordé. Le prestataire de livraison des repas ne peut plus fournir de repas sans présence d’allergènes et sans traces d’allergènes, c’est devenu trop compliqué. Certains enfants ont des PAI (projet d’accueil individualisé) entre l’école, le Sivom et les parents. Dans ce cas-là, le Sivom est tenu de donner un repas sans allergènes. Donc, que faut-il faire ? Rien n’a été décidé, si ce n’est de réunir la commission périscolaire en invitant les parents des enfants concernés.

Elle a contacté Andréa Renoux, déléguée suppléante au Sivom. Elle est d’accord pour laisser sa place. Il faut donc désigner une nouvelle personne pour rentrer au Sivom en tant que délégué suppléant.

Fabien Ravanat se propose et est donc désigné comme délégué suppléant au Sivom du Pays de Vaulx.

Jean-Luc Ravanat indique que l’achat d’un tracteur a été entériné avec un financement. Un dossier de demande de subvention sera déposé au Département de l’Isère pour l’achat d’accessoires de déneigement.

Le concessionnaire rachèterait le tracteur Renault à 20 000 euros.

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA MATHEYSINE

Jean-Luc Ravanat donne des décisions prises par la communauté de communes de la Matheysine. Elle a accordé une subvention de 4 424 € pour les travaux de l’escalier du Tilleul.

Elle a renoncé à l’achat d’une déchetterie mobile et réfléchit à construire une seconde déchetterie au nord du plateau. De ce fait, les points propres restent ouverts pour l’instant. Elle a créé un service mutualisé « eau et assainissement ». La compétence devrait lui revenir en 2026. Un agent a été recruté. Il va s’occuper du SPANC, de compléter les indicateurs Sispea.

L’agence de l’eau ne souhaite plus être en contact avec les communes mais directement avec les communautés de communes. Donc, pour les dossiers de demandes de subvention, il faudra passer par la communauté de communes.

Une convention a été envoyée et une délibération doit être prise pour la signer. Cependant, certains points de la convention le dérangent : l’agent va accompagner les communes, mais ce n’est pas clair.4/7

Il va élaborer le RPQS et compléter Sispea : or, si les données sont complétées dans Sispea, cela génère le RPQS automatiquement.

Quel est le pourcentage de temps que l’agent va passer aux différentes tâches ? 60 % du temps de l’agent sera payé par les communes. Le coût pour la commune serait de 1 400 euros. L’agent va aider les communes qui n’ont pas effectué le travail de compléter Sispea. En fait, les communes qui ont effectué ce travail doivent tout de même payer. La difficulté de Sispea est de savoir où prendre les informations nécessaires pour le compléter. Il va donc demander à la communauté de communes des précisions complémentaires.

Denis Pelé explique qu’il y a une quinzaine d’années, les communes avaient donné la compétence voirie à la communauté de communes de la Matheysine, mais ça n’a pas duré longtemps, 4 ou 5 ans. Durant ce temps, seule la route des Arnauds a été refaite. Le réseau d’eau de la commune est en bon état et le risque est que la commune ne soit pas prioritaire sur les travaux futurs.

JEUX POUR L’ÉCOLE

Jean-Luc Ravanat relate la demande des assistantes maternelles de la MAM. Elles aimeraient pouvoir accéder à la cour de l’école lorsqu’il n’y a pas classe.

Il trouve que c’est une bonne idée.

Christine Cachet est un peu gênée car la cour est interdite aux enfants de la commune. Elle avait d’ailleurs été interdite car il y avait des dégradations par des enfants plus âgés. Elle propose que l’accès soit possible uniquement durant les vacances d’été.

Chrystelle Peylin trouve que c'est une bonne idée de laisser la MAM profiter de la cour de l'école durant les vacances scolaires mais pas de laisser la cour accessible à tout le monde (même si les enfants sont accompagnés).

Pour Pascale Carrel, la question n’est pas l’âge des enfants mais plutôt savoir si la commune autorise ou pas l’accès aux autres enfants que ceux de la MAM.

Jean-Luc Ravanat est favorable à mettre un âge limite pour l’accès à la cour de l’école. Il faut remplacer le tipi très abîmé. Un bac à sable couvert coûte 129 euros et un parcours d’équilibre, 1 012 €.

Stéphane Tramaglia a également un devis pour un pont suspendu au prix de 1 610 € HT.

Après délibération, le conseil municipal est d’accord pour l’achat d’un bac à sable et d’un parcours d’équilibre.

ONF

Jean-Luc Ravanat a été contacté par l’ONF. La parcelle 11 devait être à la vente en juin mais les travaux de la route ne seront pas effectués. L’agent ONF a donc demandé la possibilité de repousser cette vente.

Jean-Luc Ravanat et Thierry Cassagne ont donné leur accord sur le principe. Concernant la convention de la desserte du massif du Connex, une deuxième réunion a eu lieu à Saint Georges de Commiers. Huit communes sont impliquées.

Tous les bois côté nord du massif vont sortir par Saint Jean. Les grumiers ne peuvent pas monter par Saint Georges de Commiers.

Les élus de Saint Jean sont d’accord mais il faut une compensation financière ; tous les élus des communes concernées sont favorables.5/7

Il y aura une redevance différente au m3 pour la sortie des bois sur chaque route, en fonction du revêtement, enrobé ou empierrement. Sur 5 ans, ça devrait rapporter à la commune environ 10 000 €.

Denis Pelé souligne que le montant encaissé par an va permettre de financer une journée de PATA (point à temps automatique). Ce n’est pas une solution miracle ; il y a certaines routes qui seraient sûrement à reprendre entièrement plutôt que faire du PATA.

Jean-Luc Ravanat va proposer aux élus des communes concernées de signer la convention à Saint Jean le 07 juillet.

Ce projet avance bien, deux réunions ont eu lieu. Tout s’est passé en bonne solidarité et normalement tous les conseils municipaux devraient valider les conventions.

CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS

Jean-Luc Ravanat explique aux élus qu’aux Arnauds, le transformateur électrique est positionné sur poteau. Il va être déplacé pour être installé à côté du molok.

Une convention de mise à disposition du terrain doit être signée ; l’occupation étant de 20 m2. Une indemnité unique et forfaitaire de 500 euros sera versée à la commune.

Après délibération, le conseil municipal accepte le déplacement du transformateur électrique et l’indemnité de 500 euros, et autorise le maire à signer la convention correspondante.

VENTE DE BOIS À UN PARTICULIER

Jean-Luc Ravanat rappelle que le président du club de tir avait demandé la possibilité de couper des arbres proches du stand et du parking. Un des adhérents s’est chargé de les couper. En contrepartie, une participation peut lui être demandée.

Après délibération, le conseil municipal fixe le montant de la participation pour couper des arbres au stand de tir à 150 euros.

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Déclaration d’intention d’aliéner

Jean-Luc Ravanat fait part de la vente d’un terrain aux Prats et demande aux élus s’ils souhaitent que la commune préempte ce bien.

Le conseil municipal n’use pas de son droit de préemption.

Réunions conseil municipal

Jean-Luc Ravanat avise de l’obligation de réunir le conseil municipal le 09 juin 2023 pour élire les délégués qui devront voter aux élections sénatoriales du mois de septembre. De ce fait, la réunion du conseil prévue en mai est reportée aux 08 et 09 juin prochains.6/7

Travaux

Jean-Luc Ravanat revient sur les travaux prévus : la construction d’un mur de soutènement pour contourner le bâtiment du Tilleul ; remettre en état le chemin de la Monta ; la place du Puits à aménager : enlever les traverses, prolonger le mur le long de la route départementale pour masquer un peu les moloks, refaire aussi un mur en béton et Stéphane Trouillon suggère de faire un barbecue.

Concernant la route des Creys et l’enfouissement des réseaux au niveau des Prats, les travaux seraient reportés à l’an prochain.

Il va falloir également alimenter en eau potable plusieurs constructions au Villaret.

Stéphane Tramaglia signale que du bois sort au niveau du Pontet alors que la route a été refaite.

Yves Salingue répond que les grumiers sortent par le côté et n’empruntent pas la route.

Commissions

Pascale Carrel, responsable de la commission « chemins » souhaite ne plus la diriger. Elle n’a ni l’envie, ni le temps et ni la compétence nécessaires. Elle n’a été réunie qu’une seule fois l’an dernier.

Christine Cachet se propose de prendre en main cette commission.

La commission « marché » s’est réunie. Les marchés reprennent le 05 mai.

L’an dernier, il avait été évoqué d’acheter des tables mange-debout. Chaque association intéressée doit verser 57 € à l’Ecole en Pays de Vaulx qui se charge de l’achat groupé. La grande majorité des commerçants reviennent cette année.

Déchets

Jean-Luc Ravanat informe que des bénévoles et des élus sont allés enlever la caravane qui avait été tirée dans le bois et nettoyer les détritus. Il remercie toutes les personnes. Le châssis de la caravane a été déposé à la déchetterie. Il a informé la gendarmerie mais n’a pas eu de réponse.

La déchetterie communale ouvre le 15 avril et c’est Patricia Blanchemanche qui va s’en occuper.

Ecole

Jean-Luc Ravanat a eu une sollicitation d’une habitante de Pierre-Châtel pour scolariser son enfant à Saint Jean. Elle a demandé une dérogation au maire de Pierre-Châtel. Ce dernier a donné son accord et sur le principe de réciprocité, aucune participation n’est demandée.

Commission urbanisme communauté de communes

Denis Pelé a participé à la commission urbanisme de la communauté de communes de la Matheysine. La loi climat et résilience a été évoquée. Entre 2011 et 2020, un état de toutes les surfaces (naturelles, agricoles et forestières) consommées a été établi. Saint Jean a consommé 2,3 hectares. Entre 2021 et 2031, il faudra réduire 50 % de surface, soit 1,15 hectares. Il va falloir réviser le PLU entre février 2024 et août 2026 pour intégrer les objectifs du SRADDET (Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires).7/7

L’embêtant, ce sont les permis déjà déposés ou en cours de dépôt. Il risque de ne plus y avoir de possibilité de construire alors que la commune a un projet d’habitat pour personnes âgées. Il faut demander à la communauté de communes combien la commune a consommé de surface et voir pour une révision du PLU.

La commune de Saint Jean a 15 logements locatifs sociaux. Le comité local de l’habitat va devenir territorial.

Concernant la sécurité, la communauté de communes va acheter deux vélos électriques pour les gendarmes. La voie de la Matacena (La Mure – Pierre-Châtel) va être prolongée.

Jean-Luc Ravanat parle aussi de la commune de La Morte qui va rencontrer le même problème de consommation de surface. La présidente de la communauté de communes a indiqué que pour l’instant l’Etat n’a pas confirmé sa participation pour la poursuite de la station de l’Alpe du Grand Serre. La décision sera prise à la fin avril. Si l’Etat ne suit pas, la station fermera dès la fin de la saison et cet été elle sera donc fermée.

Salle des fêtes

Christine Cachet aborde le problème de la location de la salle des fêtes le lendemain des jours de marché. En septembre dernier, il avait été dit qu’il fallait un échange ; le particulier n’avait les clés que le samedi matin et les associations tenant la buvette s’engageaient à faire le ménage.

Cependant, c’est compliqué, et il serait préférable que les associations n’aient pas accès à la salle.

Stéphane Tramaglia ajoute que des toilettes et l’eau sont à l’extérieur. Il est pour fermer la salle les jours de marché.

Jean-Luc Ravanat est d’accord pour fermer la salle. Il faudra installer un évier sous le préau. Deux tables pourraient être achetées pour les mettre à disposition des associations.

Christine Cachet signale également qu’il y a toujours un problème de réception de la salle des fêtes. Il faudrait peut-être demander à un agent de s’en occuper.

Pour Stéphane Tramaglia, il faudrait même demander une caution pour la remise des clés. Si les gens ne viennent pas au rendez-vous, le chèque est conservé.

Jean-Luc Ravanat verra avec l’agent si c’est possible. Pour rendre les clés, ça pourrait se faire le lundi soir lors de la réunion maire et adjoints.

Il va voir M. Duret pour la sono.

Après discussion, les associations gérant la buvette les jours de marché n’auront pas accès à la salle des fêtes.

Le secrétaire de séance, Le Maire,

Denis Pelé Jean-Luc Ravanat8/7