Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 16
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 28
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 30
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du lu
Déliberation - Liste des deliberationns du Conseil Municipal du l
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste deliberations CM du 22.07.2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 18.05.2026
Déliberation - Liste des deliberations signee du 05.12.2022
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 10.02.2025
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 19.02.2024
Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Rouxmesnil-Bouteilles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 19.02.2024)
Thèmes du document : Démocratie, Télécommunications et internet, Associations, ONG et mouvements politiques,
ROUXMESNIL
DÉPARTEMENT
DE LA SEINE-MARITIME
ARRONDISSEMENT
MAIRIE DE ROUXMESNIL-BOUTEILLES 76370
Rue du Champ de Courses
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FÉVRIER 2024
DE DIEPPE 00000
CANTON : :
He LISTE DES DELIBERATIONS
Numéro
Objet de la délibération Nature du Vote Décision délibération
'ES | Pour 18 " à - H 01/24 | Dossier de demande de subvention DETR Contre 0 DEHbSrA ion RAP à ; l'unanimité Abstention 0
Association Les Galocheux : Transfert de siège social et demande PSE û Délibération adoptée à 02/24 ‘ Contre 18 |, nr Salle des Saulniers ; l’unanimité Abstention 0
Convention définitive Commune / EIFFAGE NORMANDIE |Pour 18 Délibération adoptée à 03/24 SYSTÈMES pour l’aménagement de l’antenne relais située au|Contre 0 | TAON ACOPIÉE & = . l'unanimité stand de tir Abstention 0
Convention pour la création d’un giratoire au carrefour de la Pour 18 044 rue du Bel-Air / Rue de l’Étoile / Rue du Vallon et Rue du . 0 Délibération adoptée à Frêne — Rues mitoyennes aux communes de Saint-Aubin-sur- Abstention | 0 l’unanimité Scie et Rouxmesnil-Bouteilles
Pour 0 a _—.
05/24 |Label ville prudente Contre 15. |Pélibérion adoptés À : lPunanimité Abstention 0
Révision loyer maison des Assistantes Maternelles et facturation Pour 18 Déiibération adoptée à 0624 des fluides Core 0 l'unanimité o Abstention | 0 h
Pour 17 SpA En Ex
07/24 Révision du loyer 38, Rue des Jardiniers Contre 0 SRE ation RAOBIÈER | la majorité
Abstention 1
Pau 1 Délibération adoptée à 08/24 Révision du loyer Résidence Bernesault — Appartement n°4 Contre 0 P DEEE à unanimité Abstention 0
D, *
Don versé à la fondation Charles NICOLLE suite au décès de M. Au D Délibération adoptée à 09/24 à Contre 0 es Gilles BUISSON : la majorité Abstention 1 *
è ; se 3 5 Pour 18 Het Las Subvention exceptionnelle Association Cuivres’n Caux — Délibération adoptée à
10/24 . | Contre 0 . ne Manifestation du 11 février 2024 : l'unanimité Abstention 0
. : .. | ; Pour 18 es à 11/24 Subvention exceptionnelle Association de Sauvegarde du site VI Confré 0 Délibération adoptée à
du VAL YGOT (ASSV YA) — Manifestation du 11 février 2024 Abstention 0 lPunanimité
Tél. 02 35 84 30 55 Fax : 02 32 90 01 26 Email : mairie.rouxbout@orange.fr
1/2
Site internet : www.rouxmesnil-bouteilles.fr Liste publiée sur le site internet de la commune le 23/02/2024.
Secrétaire de séance Le Maire Alain DEHAIS Jean-Claude GROUT
2/2