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Procès Verbal - PV DU 14 AVRIL 2021pdf
Déliberation - DELIB SCANNEES
Déliberation - DELIBERATIONS DU 15 AVRIL 2016
Déliberation - DELIBERATIONS DU 29 AVRIL 2014
Document publié le Mardi 29 avril 2014 par la commune de Carbon-Blanc.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS DU 29 AVRIL 2014)
Thèmes du document : Fiscalité, Handicap et inclusivité, Famille,
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
29
AVRIL
2014
DELIBERATIONS
n°
2014
OBJET
24
COMPTE
DE
GESTION
2013
25
COMPTE
ADMINISTRATIF
2013
26
AFFECTATION
DES
RESULTATS
27
TAXES
LOCALES
BUDGET
PREVISIONNEL
2014
28
SUBVENTIONS
29
CONVENTION
« NUAGE
BLEU
» - RENOUVELLEMENT
30
PLAN
DE
FORMATION
DES
ELUS
31
PERSONNEL
— MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
32
DESIGNATION
DE
REPRESENTANTS
SDEEG
x SPL
LA
FABRIQUE
METROPOLITAINE
x L’AGRPA x LA
COMMISSION
INTERCOMMUNALE
DE
IMPOTS
DIRECTS
C2ID *
33
COMMISSIONS MUNICIPALES
— RECTIFICATION
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
—
Présents
Pouvoirs Votants- DELIBERATION
N°
2014-24
OBJET
:
COMPTE
DE
GESTION
2013
Certifié
exécutoire
par
le Maire
compte
tenu
de
la réception
en
Préfecture
05/05/14
et de
la publication
le 05/05/14
P/Le
Maire,
L'an
deux
mille
quatorze,
le 29
AVRIL
à 18
h 30,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
CARBON-BLANC,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
TURBY,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 23
avril
2014
Etaient
présents
: Monsieur
Alain
TURBY,
Maire,
Mme
MAGNÉ,
M.
BERGERON,
Mme
ELISSALDE,
M.
LOZACHMEUR,
Mme
DROUHAUT,
M.
GRASSET,
Mme
BERTEAU,
M.
PINSTON
Adjoints,
MM.
GUENON,
BLANCHER,
JAUREGUI,
THOUVENIN,
Mmes
GOUGUET,
ROIRAND,
MONTSEC,
DESPLATS,
MARON,
JARRIGE,
M.
ALLAIRE,
Mme
THORE,
MM.
BARDIN,
MADRELLE,
PINEAU,
Mmes
CANALES,
BECERRO,
M.
|
PEREZ
ROBA,
Conseillers
Municipaux.
Etaient
absents
et
avaient
donné
pouvoir
:
Mme
ARPIN,
M.
GARBAY.
Monsieur
Thierry
THOUVENIN
a été
nommé
Secrétaire
de
séance.
Monsieur
Jean-Paul
GRASSET
demande
que
le Conseil
Municipal,
après
s'être
fait
présenter
le Budget
Prévisionnel
de
l'exercice
2013
et les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
de
créances
à recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
des
mandats,
le Compte
de
Gestion
dressé
par
le Trésorier
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
l'état
de
l'Actif,
l'état
du
Passif,
l'état
des
restes
à recouvrer
et
l'état
des
restes
à payer,
après
s'être
assuré
que
le Trésorier
a repris
dans
ses
écritures
le montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2013
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et qu'il
a procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures
Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
1%
janvier
2013
au
31
décembre
2013,
y compris
celles
relatives
à la
journée
complémentaire,
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2013
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et
budgets
annexes,
Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives,
DECLARE
que
le Compte
de
Gestion
dressé,
pour
l'exercice
2013
par
le Trésorier,
visé
et
certifié
conforme
par
l'Ordonnateur,
n'appelle
ni
observation,
ni
réserve
de
sa
part.
Après
débat,
le Conseil
Municipal
adopte
à l'unanimité
des
votants
(le
Groupe
d’Opposition
« À
Gauche
Autrement
s’abstenant)
le Compte
de
Gestion
tel
que
présenté
par
le
Trésorier.
CARBON-BLANC, Le
30
avril
2014
Copie
conforme
à l'original,
Le
Maire,
A.
TURBY Pouvoirs
-——-
Votants
DELIBERATION
N°
2014-25
OBJET
: COMPTE
ADMINISTRATIF
2013
Æ
DES
L'an
deux
mille
quatorze,
le 29
AVRIL
à 18h
30,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
CARBON-BLANC,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
TURBY,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 23
avril
2014
Etaient
présents
: Monsieur
Alain
TURBY,
Maire,
Mme
MAGNÉ,
M.
BERGERON,
Mme
ELISSALDE,
M.
LOZACHMEUR,
Mme
DROUHAUT,
M.
GRASSET,
Mme
BERTEAU,
M.
PINSTON
Adjoints,
MM.
GUENON,
BLANCHER,
JAUREGUI,
THOUVENIN,
Mmes
GOUGUET,
ROIRAND,
MONTSEC,
DESPLATS,
MARON,
JARRIGE,
M.
ALLAIRE,
Mme
THORE,
MM.
BARDIN,
MADRELLE,
PINEAU,
Mmes
CANALES,
BECERRO,
M.
PEREZ
ROBA,
Conseillers
Municipaux.
Etaient
absents
et
avaient
donné
pouvoir
:
Mme
ARPIN,
M.
GARBAY.
Monsieur
Thierry
THOUVENIN
a été
nommé
Secrétaire
de
séance.
Monsieur
le
Maire
cède
la
présidence
à Monsieur
GRASSET
pour
délibérer
sur
le Compte
Administratif
2013.
Monsieur
GRASSET
rappelle
que
le Compte
Administratif
retrace
l’ensemble
des
opérations
de
dépenses
et de
recettes
réalisé
durant
l’exercice.
La
Section
de
Fonctionnement
de
ce
document
fait
apparaître
un
résultat
de
clôture
excédentaire
de
686
118.38
€ et
la Section
d’Investissement
un
résultat
comptable
cumulé
excédentaire
de
55
148.30
€.
Le
Conseil
Municipal,
délibérant
sur
le Compte
Administratif
de
l'exercice
2013
dressé
par
Monsieur
Alain
TURBY,
Maire,
après
s'être
fait
présenter
le
Budget
Prévisionnel
et
les
décisions
modificatives
de
l'exercice
considéré,
1° lui
donne
acte
de
la présentation
faite
du
Compte
Administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
LIBELLE
DEPENSES
OÙ
RECETTES
OU
DÉPENSES
OU
RECETTES
OÙ
DEPENSES
OU
RECETTES
OU
DEFICIT
EXCEDENTS
DEFICIT
EXCEDENTS
DEFICIT
EXCEDENTS
RESULTATS
REPORTES
420
460,15
331
590,95
331
590,95
420
460,15
OPERATIONS
DE
L'EXERCICE
7724
202,98
7.989
861,21
2 765
880,09
3152
619,34
10
490
083,07
11
142
480,55
TOTAUX
7724
202,98
8410
321,36
3 097
471,04
3 152
619,34
10
821
674,02
11
562
940,70
RESULTATS
DE
CLOTURE
686
118,38
55
148,30
741
266,68
RESTES
À REALISER
432
619,80
536
956,60
432
619,80
536
956,60
RESULTATS
DEFINITIFS
7724
202,98
8410
321,36
3 530
090,84
3 689
575,94
11
254
293,82
12
099
897,30
Certifié
exécutoire
par
le Maire
compte
tenu
de
la
réception
en
Préfecture
05/05/14
et de
la publication
le 05/05/14
P/Le
Maire,
Le
Directeur
Général
des
Services,
2°
constate,
aussi
bien
pour
la comptabilité
principale
que
pour
chacune
des
comptabilités
annexes
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
Compte
de
Gestion
relatives
au
report
à nouveau,
au
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
et au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes,
3°
reconnaît
la sincérité
des
restes
à réaliser,
4°
arrête,
à l’unanimité
des
votants
(le
Groupe
d’Opposition
À Gauche
Autrement
s’abstenant)
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
CARBON-BLANC, Le
30
avril
2014
Copie
conforme
à l'original,
Le
Maire,
5
A.
TURBY
Nombre
de
conseillers
:
En
exercic:
Présents
Pouvoirs Votants
DELIBERATION
N°
2014-26
OBIHET
: AFFECTATION
DES
RESULTATS
L'an
deux
mille
quatorze,
le 29
AVRIL
à 18
h 30,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
CARBON-BLANC,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
TURBY,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 23
avril
2014
Etaient
présents
: Monsieur
Alain
TURBY,
Maire,
Mme
MAGNÉ,
M.
BERGERON,
Mme
ELISSALDE,
M.
LOZACHMEUR,
Mme
DROUHAUT,
M.
GRASSET,
Mme
BERTEAU,
M.
PINSTON
Adjoints,
MM.
GUENON,
BLANCHER,
JAUREGUI,
THOUVENIN,
Mmes
GOUGUET,
ROIRAND,
MONTSEC,
DESPLATS,
MARON,
JARRIGE,
M.
ALLAIRE,
Mme
THORE,
MM.
BARDIN,
MADRELLE,
PINEAU,
Mmes
CANALES,
BECERRO,
M,
PEREZ
ROBA,
Conseillers
Municipaux.
Etaient
absents
et
avaient
donné
pouvoir
:
Mme
ARPIN,
M.
GARBAY.
Monsieur
Thierry
THOUVENIN
a été
nommé
Secrétaire
de
séance.
Monsieur
GRASSET
indique
que
le rapprochement
avec
la
balance
des
comptes
de
la
Commune
établie
par
le Trésorier
de
Saint-Loubès
ayant
été
effectué
et conformément
à
la procédure
de
reprise
anticipée
des
résultats,
il est
proposé
d’affecter
les
résultats
de
l'exercice
écoulé
de
la
manière
suivante
:
#* Résultat
de
la
Section
de
Fonctionnement
à affecter
* Résultat
de
l’exercice
: Excédent
:
265
658.23
€
*
Résultat
reporté
de
l’exercice
antérieur
(ligne
002
du
CA)
Excédent
:
420
460.15
€
#*
Résultat
de
clôture
(AÏ)
Excédent
:
686
118.38
€
* Besoin
réel
de
financement
de
la Section
d’Investissement
*
Résultat
de
la
Section
d’investissement
de
l'exercice
:
Excédent
:
386
739.25
€
<
Résultat
reporté
de
l'exercice
antérieur
(ligne
001
du
CA):
Déficit
:
331
590.95
€
* Résultat
comptable
cumulé
:
Excédent
:
55
148.30
€
*
Dépenses
d'investissement
engagées
non
mandatées
432
619.80
€
x
Recettes
d’investissement
restant
à réaliser
:
536
956.60
€
#
Solde
des
restes
à réaliser
:
104
336.80
€
*
(B)
Besoin
(-)
réel
de
financement
(D001)
0.00
€
Affectation
du
résultat
de
la Section
de
Fonctionnement
Résultat
excédentaire
(A)
En
couverture
du
besoin
réel
de
financement
(B)
dégagé
à la
Section
d’Investissement
(Recette
budgétaire
au
compte
R
1068)
0.00
€
En
excédent
reporté
à la
Section
de
Fonctionnement
(Recette
non
budgétaire
au
compte
R
002
du
Budget
N
+
1}
686
118.38
€ DELIBERATION
N°
2013-26
SUITE
OBJET
: AFFECTATION
DES
RESULTATS
Transcription
budgétaire
de
l’affectation
du
résultat
SECTION
DE
SECTION
FONCTIONNEMENT
D’INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
002
:
001
:
Excédent
reporté
Solde
d’exécution
N-1
686
118.38
€
0.00
€
55
148.30
€
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
se
prononce
en
faveur
de
l'affectation
des
résultats
telle
que
proposée
par
Monsieur
le
Maire.
CARBON-BLANC, Le
30
avril
2014
Copie
conforme
à l'original,
Le
Maire,
A.
TURBY
Certifié
exécutoire
par
le Maire
compte
tenu
de la
réception
en
Préfecture
05/05/14
et de
la publication
le 05/05/14
P/Le
Maire,
Le
Directeur
Général
des
Services,
PP
Nombre
de
conseillers
:
DELIBERATION
N°
2014-27
OBJET
: TAXES
L'an
deux
mille
quatorze,
le 29
AVRIL
à 18
h 30,
le Cchseil
Municipal
de
la
Coranune
de
CARBON-BLANC,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
TURBY,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 23
avril
2014
Etaïent
présents
: Monsieur
Alain
TURBY,
Maire,
Mme
MAGNÉ,
M.
BERGERON,
Mme
ELISSALDE,
M.
LOZACHMEUR,
Mme
DROUHAUT,
M.
GRASSET,
Mme
BERTEAU,
M.
PINSTON
Adjoints,
MM.
GUENON,
BLANCHER,
JAUREGUI,
THOUVENIN,
Mmes
GOUGUET,
ROIRAND,
MONTSEC,
DESPLATS,
MARON,
JARRIGE,
M.
ALLAIRE,
Mme
THORE,
MM.
BARDIN,
MADRELLE,
PINEAU,
Mmes
CANALES,
BECERRO,
M.
PEREZ
ROBA,
Conseillers
Municipaux.
Certifié
exécutoire
par
le Maire
compte
tenu
de
Ja
réception
en
Préfecture
05/05/14
et de
la publication
le 05/05/14
P/Le
Maire,
Le
Directeur
Général
des
Services,
LOCALES
Etaient
absents
et
avaient
donné
pouvoir
:
Mme
ARPIN,
M.
GARBAY.
Monsieur
Thierry
THOUVENIN
a
été
nommé
Secrétaire
de
séance.
Monsieur
le
Maire
indique
que
la
loi
de
finances
pour
2014
a
fixé
une
revalorisation
forfaitaire
des
bases
d’imposition
de
0.9
%
pour
le
Foncier
Non
Bâti,
pour
le
Foncier
Bâti
et
pour
la
Taxe
d’Habitation.
Compte
tenu
de
la
variation
physique
de
ces
bases,
le
produit
fiscal
assuré
de
la
Commune
en
2014
ressort
à 4
433
445
€.
Par
ailleurs,
le
total
des
allocations
compensatrices
versé
au
titre
de
la
Taxe
d’Habitation,
de
la
Taxe
sur
le
Foncier
Bâti
et
de
la
Taxe
Professionnelle
s’élève
en
2014
à 139
099€.
Monsieur
le
Maire
propose
d'appliquer
aux
taux
2014
un
coefficient
de
variation
proportionnelle
de
1.000000
ce
qui
donne
le
tableau
suivant
:
BASES
D'IMPOSITION
BASES
2013
|
D'IMPOSITION
2014
TAUX
2014
PRODUITS
2014
{pour
mémoire)
‘AXE
D'HABITATION
9
602
335
9
740
000
18.24
1 776
576€
TAXE
FONCIERE
SUR
LES
PROPRIETES
8 165
884
8 285
000
31.92
2 644
572€
[TAXE
FONCIERE
SUR
LES
PROPRIETES
[NON
BATIES
23
301
21
900
56.15
12297€
4 433
445€
Le
produit
correspondant
permettra
d’assurer
léquilibre
du
budget
2014.
Aussi,
Monsieur
le
Maire
propose
de
fixer
les
taux
de
la
Commune
pour
l’année
2014
comme
suit
:
© pour
la TAXE
D'HABITATION
©
pour
la
TAXE
FONCIERE
SUR
LES
PROPRIETES
BATIES
o
pour
la
TAXE
FONCIERE
SUR
LES
PROPRIETES
NON
BATIES
Sa
proposition
est
adoptée
à l’unanimité,
CARBON-BLANC, Le
30
avril
2014
Copie
conforme
à l'original,
Le
Maire,
A.
TURBY i
Nornbre
de
conseillers
:
En
exercice
PEÉSONTS
27
DELIBERATION
N°
2014-28
OBJET
: SUBVENTIONS
AUX
ASSOCTATIONS
L'an
deux
mille
quatorze,
le 29
AVRIL
à 18
h 30,
ie Coisei
{ unicipal
de
la Commune
de
CARBON-BLANC,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
TURBY,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 23
avrit
2014
Etaient
présents
: Monsieur
Alain
TURBY,
Maire,
Mme
MAGNÉ,
M.
BERGERON,
Mme
ELISSALDE,
M.
LOZACHMEUR,
Mme
DROUHAUT,
M.
GRASSET,
Mme
BERTEAU,
M.
PINSTON
Adjoints,
MM.
GUENON,
BLANCHER,
JAUREGUI,
THOUVENIN,
Mmes
GOUGUET,
ROIRAND,
MONTSEC,
DESPLATS,
MARON,
JARRIGE,
M.
ALLAIRE,
Mme
THORE,
MM.
BARDIN,
MADRELLE,
PINEAU,
Mmes
CANALES,
BECERRO,
M.
PEREZ
ROBA,
Conseillers
Municipaux.
Etaient
absents
et
avaient
donné
pouvoir
:
Mme
ARPIN,
M.
GARBAY,
Monsieur
Thierry
THOUVENIN
a été
nommé
Secrétaire
de
séance.
Monsieur
PINSTON
rappelle
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à se
prononcer
sur
le
montant
des
subventions
attribué
aux
Associations.
Après
examen
des
demandes,
il propose
d'attribuer
aux
associations
les
subventions
suivantes
: ASSOCIATIONS
SUBVENTIONNEES
PROPOSITIONS
2014
SC
:
:
ir
ASSOCIATIONS
LOCALES
(ARTICLE
6574)
JA.S.CJ.B.
47
000,00
€]
LACA
(AS5O
DES
COMMERCANTS)
500,00
€|
LASS.
DES
MEDAILLES
DU
TRAVAIL
250,00
€
C.ACBO.
60 000,00
€]
CLUB
DES
AINES
509,00
€
COMITE
DE
JUMELAGE
1 600,00
€]
COMITE
D'ENTENTE
D'ANCIENS
COMBATTANTS
1 050,00
€l
COMITE
DES
OEUVRES
SOCIALES
DU
PERSONNEL
61 000,00
€
CONSEIL
DES
PARENTS
D'ELEVES
DES
ECOLES
PUBLIQUES
350,00
€l
DES
BRIQUES
POUR
L'AVENIR
800,00
€
FCPE
COLLEGE
DE
CARBON
BLANC
250,00
€]
FOYER
SOCIO-EDUCATIF
DU
COLLEGE
DE
CARBON
BLANC
3 060,00
€
[FRANCE
LIBERTE
150,00
€]
[LIGUE
DES
DROITS
DE
L'HOMME
200,00
€]
(© FIL
DU
JEU
9 000,00
€
[PASSAGE
A
L'ART
15
060,00
€
RUGBY
BASSENS/CARBON-BLANC/STE
EULALIE
700,06
€]
[SECOURS
CATHOLIQUE
500,00
€]
SECOURS
POPULAIRE
FRANCAIS
600,00
€
TOIT
CARBON-BLANC
600,00
€
UNSS
DE
CARBON
BLANC
500,00
€]
VIE
LIBRE
200,00
€l
SOUS
TOTAL2
0
203
.600,00
€
DELIBERATION
N°
2014-28
SUITE
OBJET
: SUBVENTIONS
AUX
a us
toy ane
Los
Dons
ASSOCIATIONS
ppp
Qu
Si
ASSOCIATIONS
(ARTICLE
6574)
PARALYSES
DE
FRANCE
CINEMAS
DE
PROXIMITES
DES
PUPILLES
DE
L'ENSEIGNEMENT
PUBLIC
DE
GIRONDE
. FRANCAISE
DES
SCLEROSES
EN
PLAQUES
STETHOSCOPES
ROUGE DE
CHIENS
GUIDES
D'AVEUGLES
DU
SUD
OUEST
POUR
L'INSERTION
DES
HANDICAPES
PHYSIQUES
SANS
FRONTIERES
THEQUE
DES
MALADES
DES
HOPITAUX
DE
BORDEAUX
ROUTIERE
TOTAL3
AL2+3 CJ.B B.O. TOTAL
4
AL
2+3+4
compte
6574
‘AL
GENERAL
150,00 200,00 837,00 100,00 100,00 150,00 150,00 100,00 100,00 150,00 100,00 100,00 100,00
2337,00
205
937,00 400,00 440,00 840,00
206
777,00
_:,
250
577,00
Après
débat,
le vote
du
Conseil
Municipal
est
le suivant
:
Certifié
exécutoire
par
le Maire
compte
tenu
de
la réception
en
Préfecture
05/05/14
et de
la publication
le 05/05/14
P/Le
Maire,
Le
Directeur
Général
des
Services,
A.
PASTURE
% 22
voix
POUR
* 7
Abstentions.
CARBON-BLANC, Le
30
avril
2014
Copie
conforme
à l'original,
Le
Maire,
A.
TURBY
Nombre
de
conseillers
:
ER
BXGrCICe
28
Présents
—-
Pouvoirs Votants
DELIBERATION
N°
2014-29
OBJET
: CONVENTION
{ NUAGE
BLEU
» -
RENOUVELLEMENT
Certifié
exécutoire
par
le Maire
compte
tenu
de
Ia
réception
en
Préfecture
05/05/14
et de
la publication
Ie 05/05/14
P/Le
Maire,
Le
Directeur
Général
des
Services,
À.
PASTURE,
L'an
deux
mille
quatorze,
le 29
AVRIL
à 18
h 30,
ie Conseil
Municipal
de
ta:
Goramune
de
CARBON-BLANC,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
TURBY,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 23
avril
2014
Etaient
présents
: Monsieur
Alain
TURBY,
Maire,
Mme
MAGNÉ,
M.
BERGERON,
Mme
ELISSALDE,
M.
LOZACHMEUR,
Mme
DROUHAUT,
M.
GRASSET,
Mme
BERTEAU,
M.
PINSTON
Adjoints,
MM.
GUENON,
BLANCHER,
JAUREGUI,
THOUVENIN,
Mmes
GOUGUET,
ROIRAND,
MONTSEC,
DESPLATS,
MARON,
JARRIGE,
M.
ALLAIRE,
Mme
THORE,
MM.
BARDIN,
MADRELLE,
PINEAU,
Mmes
CANALES,
BECERRO,
M.
PEREZ
ROBA,
Conseillers
Municipaux.
Etaient
absents
et
avaient
donné
pouvoir
:
Mme
ARPIN,
M.
GARBAY.
Monsieur
Thierry
THOUVENIN
a été
nommé
Secrétaire
de
séance.
Dans
le cadre
de
sa
politique
Petite
Enfance,
Madame
MAGNÉ
rappelle
que
la commune
de
CARBON-BLANC
propose
deux
modes
de
garde
pour
les
jeunes
enfants
: l'accueil
familial
et le
multi-accueil. L'accueil
familial
reçoit
les
enfants
de
2 mois
2 à
3 ans,
le multi-accueil,
les
enfants
de
manière
occasionnelle
de
2 mois
!4
à 4
ans
et
de
manière
régulière
ceux
de
2 mois
%
à 3
ans.
Ces
deux
structures
sont
sollicitées
parfois
pour
accueillir
des
enfants
porteurs
d’un
lourd
handicap
mais
elles
ne
disposent
pas
d’un
personnel
spécialisé
afin
de
répondre
à cette
demande.
L'Association
« Nuage
Bleu»
gère
une
Halte-Garderie,
agréée
par
le Conseil
Général
de
la
Gironde
par
arrêté
en
date
du
10
février
2005,
et
peut
recevoir
des
enfants
dont
le
handicap
ou
la
maladie
ne
permet
pas
une
intégration
dans
une
structure
traditionnelle.
L’Association
« Nuage
Bien
» permet
aux
familles
domiciliées
dans
les
communes
girondines
de
bénéficier
de
ce
service
spécialisé
en
accueillant
des
enfants
handicapés.
A
cet
effet,
une
convention
doit
intervenir
entre
l'Association
et
la
Commune
concernée.
Celle-ci
prévoit
notamment
une
participation
forfaitaire
en
fonction
du
nombre
d’enfants
domiciliés
dans
la
commune,
soit
pour
CARBON-BLANC
512
€.
Celle-ci
donne
droit
à un
tarif
horaire
réduit
et
à
une
priorité
d'accueil.
La
participation
à l'acte
est
fixée
à 9.50
€. Ce
taux
horaire
sera
diminué
des
patticipations
de
Ja
famille
et des
diverses
allocations
que
celle-ci
est
susceptible
de
percevoir
pour
bénéficier
de
cet
accueil. La
commune
se
réserve
le
droit
d’intervenir
en
accompagnement
des
financements
dégagés
par
la
MDSI
et la
famille.
Sa
participation
sera
examinée
au
cas
par
cas
et donnera
lieu
à une
décision
expresse
de
la
collectivité.
Aussi,
Madame
MAGNÉ
demande
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
une
nouvelle
convention
d’une
durée
d’un
an,
du
1°
janvier
2014
au
31
décembre
2014
avec
l'Association
« Nuage
Bleu
»
dont
le
siège
est
situé
3
rue
Samuel
Kirsz,
Résidence
Québec,
app
2 à
Bordeaux.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
se prononce
en
faveur
de
la proposition
de
Madame
MAGNÉ. La
dépense
est
prévue
à Particle
6281
de
l'exercice
2014.
CARBON-BLANC, Le
30
avril
2014
Copie
conforme
à l'original,
Le
Maire,
A.
TURBY
F
ONS
D
6” A,
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
—-—
Présents Pouvoirs
——
Votants
29
DELIBERATION
N°
2014-30
OBJET
:
PLAN
DE
FORMATION
DES
ELUS
Certifié
exécutoire
par
le Maire
compte
tenu
de
la réception
en
Préfecture
05/05/14
et de
la publication
le 05/05/14
P/Le
Maire,
Le
Directeur
Général
des
Services,
L'an
deux
mille
quatorze,
le 29
AVRIL
à 18
h 30,
ie Conseil
Municipal
de
la Corunune
de
CARBON-BLANC,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
TURBY,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 23
avril
2014
Etaient
présents
: Monsieur
Alain
TURBY,
Maire,
Mme
MAGNÉ,
M.
BERGERON,
Mme
ELISSALDE,
M.
LOZACHMEUR,
Mme
DROUHAUT,
M.
GRASSET,
Mme
BERTEAU,
M.
PINSTON
Adjoints,
MM.
GUENON,
BLANCHER,
JAUREGUI,
THOUVENIN,
Mmes
GOUGUET,
ROIRAND,
MONTSEC,
DESPLATS,
MARON,
JARRIGE,
M.
ALLAIRE,
Mme
THORE,
MM.
BARDIN,
MADRELLE,
PINEAU,
Mmes
CANALES,
BECERRO,
M.
PEREZ
ROBA,
Conseillers
Municipaux.
Etaient
absents
et avaient
donné
pouvoir
:
Mme
ARPIN,
M.
GARBAY.
Monsieur
Thierry
THOUVENIN
a été
nommé
Secrétaire
de
séance.
Madame
MAGNÉ
indique
que
conformément
à l’article
L 2123-12
et
suivants
du
CGCT,
les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
droit
à une
formation
adaptée
à leurs
fonctions.
Dans
les
trois
mois
suivant
son
renouvellement,
le Conseil
Municipal
doit
délibérer
sur
l’exercice
du
droit
à la
formation
de
ses
membres
en
précisant
les
orientations
et
les
crédits
ouverts
à ce
titre.
Les
frais
de
formation
plafonnés
à 20
% du
montant
total
des
indemnités
de
fonction
susceptibles
d’être
allouées
aux
élus
de
la
Commune
constituent
une
dépense
obligatoire.
Les
frais
de
déplacement,
de
séjour
et
d’enseignement
donnent
droit
à un
remboursement
et
les
pertes
de
revenus
subies
par
l’Elu
salarié
du
fait
de
l’exercice
de
son
droit
à la
formation
sont
compensées
par
la Commune
dans
la limite
de
18
jours
par
Elu
pour
la durée
du
mandat
et d’une
fois
et
demie
la
valeur
horaire
du
salaire
minimum
du
SMIC.
Dans
le cadre
du
Budget
Prévisionnel
2014,
une
ouverture
de
crédit
de
5 000
€ a
été
prévue
afin
de
permettre
l’exercice
de
ce
droit
à la
formation.
Madame
MAGNÉ
propose
que
cette
enveloppe
soit
répartie
entre
les
différents
groupes
politiques
au
sein
du
Conseil
Municipal
de
la
manière
suivante
:
* 70
%
pour
la Majorité
*X 30
%
pour
l’Opposition.
Chaque
année
un
tableau
récapitulant
les
actions
de
formation
des
élus
financées
par
la Commune
sera
annexé
au
Compte
Administratif.
Celui-ci
pourra
donner
lieu
éventuellement
à un
débat
au
sein
du
Conseil
Municipal
notamment
dans
le
cadre
de
la
préparation
budgétaire.
Aussi,
Madame
MAGNÉ
demande
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
approuver
le dispositif
relatif
à l’exercice
du
droit
à la
formation
des
membres
du
Conseil
Municipal
de
CARBON-
BLANC
tel
que
décrit
ci-dessus.
Cette
proposition
mise
aux
voix
est
adoptée
à l'unanimité.
La
dépense
correspondante
est
prévue
à l’article
6535
du
budget
de
l’exercice
en
cours.
CARBON-BLANC, Le
30
avril
2014
Copie
conforme
à l'original,
Le
Maire,
A.
TURB Nombre de conseillers
:
En
exercice
---
rs
29
Présents
21
Pouvoirs
-—-
mange
Votants--.
)
DELIBERATION
N°
2014-31
OBJET
: PERSONNEL
—
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Certifié
exécutoire
par
le Maire
compte
tenu
de
la
réception
en
Préfecture
05/05/14
et de
la publication
le 05/05/14
P/Le
Maire,
Le
Directeur
Général
des
Services,
A.
PASTURE,
AIT
DES
REGISTRE
DES
L'an
deux
mille
quatorze,
le 29
AVRIL
à 18
h 30,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
CARBON-BLANC,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
TURBY,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 23
avril
2014
Etaient
présents
: Monsieur
Alain
TURBY,
Maire,
Mme
MAGNÉ,
M.
BERGERON,
Mme
ÉLISSALDE,
M.
LOZACHMEUR,
Mme
DROUHAUT,
M.
GRASSET,
Mme
BERTEAU,
M.
PINSTON
Adjoints,
MM.
GUENON,
BLANCHER,
JAUREGUI,
THOUVENIN,
Mmes
GOUGUET,
ROIRAND,
MONTSEC,
DESPLATS,
MARON,
JARRIGE,
M.
ALLAIRE,
Mme
THORE,
MM.
BARDIN,
MADRELLE,
PINEAU,
Mmes
CANALES,
BECERRO,
M.
PEREZ
ROBA,
Conseillers
Municipaux.
Etaient
absents
et
avaient
donné
pouvoir
:
Mme
ARPIN,
M.
GARBAY.
Monsieur
Thierry
THOUVENIN
a été
nommé
Secrétaire
de
séance.
Madame
MAGNÉ
fait
savoir
au
Conseil
Municipal
que
la Responsable
du
Service
Social
a fait
valoir
ses
droits
à la
retraite
à compter
du
1°
août
prochain.
Ce
départ
est
l’occasion
de
repenser
l’organisation
de
ce
Service
en
tenant
compte
de
laugmentation
marquée
des
problèmes
liés
à la
vie
quotidienne
et de
l’accompagnement
social
en
découlant.
Afin
de
répondre
à ces
besoins,
le recrutement
d’un(e)
conseiller(e)
en
économie
sociale
et
familiale
semble
le
plus
approprié
à la
situation
de
la
commune.
Aussi,
Madame
MAGNÉ
propose
de
modifier
le tableau
des
effectifs
en
créant
un
poste
d’assistant
socio-éducatif
(correspondance
de
grade
dans
la
FPT)
à
temps
complet
à
compter
du
1%
mai
2014.
A l'unanimité,
le Conseil
Municipal
se
prononce
en
faveur
de
cette
proposition.
Les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
chapitre
12
de
l’exercice
en
cours.
CARBON-BLANC, Le
30
avril
2014
Copie
conforme
à l'original,
Le
Maire,
A. TURBY
|
coNSær.
MUNICIPAL.
Nombre
de
conseillers
:
L'an
deux
mille
quatorze,
le 29
AVRIL
à 18
h 30,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
CARBON-BLANC,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
TURBY,
Maire.
En
exercice
Présents Pouvoirs
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 23
avril
2014
Votants
Etaient
présents
: Monsieur
Alain
TURBY,
Maire,
,
=
Mme
MAGNÉ,
M. BERGERON,
Mme
ÉLISSALDE,
M. LOZACHMEUR,
Mme
DROUHAUT,
M.
DELIBERATION
N°
2014-32
GRASSET,
Mme
BERTEAU,
M.
PINSTON
Adjoints,
MM.
GUENON,
BLANCHER,
JAUREGUI,
THOUVENIN,
Mmes
GOUGUET,
ROIRAND,
MONTSEC,
DESPLATS,
MARON,
JARRIGE,
M.
ALLAIRE,
Mme
THORE,
MM.
BARDIN,
MADRELLE,
PINEAU,
Mmes
CANALES,
BECERRO,
M.
OBJET
: DESIGNATION
PEREZ
ROBA,
Conseillers
Municipaux.
DE
REPRESENTANTS
DE
MM
Etaient
absents
et
avaient
donné
pouvoir
:
LA
Co
UNE
AU:SEIN
Mme
ARPIN,
M.
GARBAY.
DE
DIVERS
ORGANISMES
Monsieur
Thierry
THOUVENIN
a été
nommé
Secrétaire
de
séance.
Conformément
à l’article
2121-33
du
CGCT,
Monsieur
le Maire
indique
que
le Conseil
Municipal
doit
procéder
à la
désignation
de
ses
membres
et délégués
pour
siéger
au
sein
des
organismes
extérieurs
dans
les
cas
et conditions
prévus
par
les
dispositions
du
CGCT
et des
textes
régissant
ces
organismes.
La
fixation
par
les
dispositions
précitées
de
la durée
des
fonctions
assignées
à ces
membres
ou
délégués
ne
fait
pas
obstacle
à ce
qu’il
puisse
être
procédé
à tout
moment,
et
pour
le reste
de
cette
durée,
à leur
remplacement
par
une
nouvelle
désignation
opérée
dans
les
mêmes
formes.
Lors
de
la réunion
du
17
avril
dernier,
il a
été
procédé
à la
désignation
auprès
de
certains
organismes
des
représentants
du
Conseil
Municipal.
Monsieur
le Maire
propose
aujourd’hui
que
soient
désignés
les
représentants
suivants
auprès
des
organismes
extérieurs
:
x le
SDEEG
Monsieur
le Maire
propose
les
candidatures
de
o Monsieur
Michel
BERGERON
o Monsieur
Guillaume
BLANCHER
x la
SPL
la
fabrique
Métropolitaine
de
la
CUB
Monsieur
le Maire
propose
la
candidature
de
o Monsieur
Michel
BERGERON
x lAGRPA
Monsieur
le
Maire
propose
les
candidatures
de
o Madame
Valérie
DROUHAUT
o Monsieur
Jean-Marie
GUENON
* la
Commission
Intercommunale
des
Impôts
Directs
C21D
Monsieur
le Maire
propose
les
candidatures
de
o Monsieur
Alain
TURBY
o Monsieur
Jean-Paul
GRASSET
Certifié
exécutoire
par
le Maire
Le
Conseil
Municipal
se
prononce,
à l’unanimité,
en
faveur
de
ces
propositions.
compte
tenu
de
la
réception
en
Préfecture
05/05/14
et de
la publication
le 05/05/14
P/Le
Maire,
Le
Directeur
Général
des
Services,
CARBON-BLANC, Le
30
avril
2014
Copie
conforme
à l'original,
Le
Maire,
A.
PASTUREAU,
A.
TURBY
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
Présents Pouvoirs Votants...
29
DELIBERATION
N°
2014-33
OBJET
: COMMISSIONS
MUNICIPALES
—
RECTIFICATION
Certifié
exécutoire
par
le Maire
compte
tenu
de
la
réception
en
Préfecture
05/05/14
et de
la publication
le 05/05/14
P/Le
Maire,
Le
Directeur
Général
des
Services,
L'an
deux
mille
quatorze,
le
29
AVRIL
à 18
h 30,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
CARBON-BLANC,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
TURBY,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 23
avril
2014
Etaient
présents
: Monsieur
Alain
TURBY,
Maire,
Mme
MAGNÉ,
M.
BERGERON,
Mme
ELISSALDE,
M.
LOZACHMEUR,
Mme
DROUHAUT,
M.
GRASSET,
Mme
BERTEAU,
M.
PINSTON
Adjoints,
MM.
GUENON,
BLANCHER,
JAUREGUI,
THOUVENIN,
Mmes
GOUGUET,
ROIRAND,
MONTSEC,
DESPLATS,
MARON,
JARRIGE,
M.
ALLAIRE,
Mme
THORE,
MM.
BARDIN,
MADRELLE,
PINEAU,
Mmes
CANALES,
BECERRO,
M.
PEREZ
ROBA,
Conseillers
Municipaux.
Etaient
absents
et
avaient
donné
pouvoir
:
Mme
ARPIN,
M.
GARBAY.
Monsieur
Thierry
THOUVENIN
a été
nommé
Secrétaire
de
séance.
Lors
du
Conseil
Municipal
du
17
avril
dernier,
Monsieur
le Maire
rappelle
que
les
Commissions
Municipales
ont
été
constituées.
Une
erreur
s’est
glissée
dans
la composition
de
la Commission
« Politiques
Sportives-
Propreté
de
la
Ville»,
Madame
ARPIN
ayant
été
désignée
membre
de
cette
Commission. Or,
il s’agit
aujourd’hui
de
remplacer
Madame
Nadine
ARPIN
par
Monsieur
Jean-Marie
GUENON. Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
émet
un
avis
favorable
sur
cette
modification.
CARBON-BLANC, Le
30
avril
2014
Copie
conforme
à l'original,
Le
Maire,
A.
TURBY
ï L i î ‘ È j
î j ï ï ï î i ;
ss
Nombre
de conseillers
:
L'an
deux
mille
quatorze,
le 29
AVRIL
à 18
h 30,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
CARBON-BLANC,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
En exercice
-
28
présidence
de
Monsieur
Alain
TURBY,
Maire.
Présents Pouvoirs
2
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 23
avrit
2014
VON
20
Etaient
présents
: Monsieur
Alain
TURBY,
Maire,
Mme
MAGNÉ,
M.
BERGERON,
Mme
ELISSALDE,
M.
LOZACHMEUR,
Mme
DROUHAUT,
M.
DELIBERATION
N°
2014-33
Fiogvenpime
BERTEAU,
M.
PINSTON
Adjoints,
MM.
GUENON,
BLANCHER,
JAUREGUL
THOUVENIN,
Mmes
GOUGUET,
ROIRAND,
MONTSEC,
DESPLATS,
MARON,
JARRIGE,
M.
ALLAIRE,
Mme
THORE,
MM.
BARDIN,
MADRELLE,
PINEAU,
Mmes
CANALES,
BECERRO,
M.
OBJET
: COMMISSIONS
PEREZ
ROBA,
Conseillers
Municipaux.
MUNICIPALES
—
Etaient
absents
et
avaient
donné
pouvoir
i
SEM
SNSENts
El
avaient
donné
pouvoir
:
RECTIFICATION
Mme
ARPIN,
M. GARBAY.
Monsieur
Thierry
THOUVENIN
a
été
nommé
Secrétaire
de
séance.
Lors
du
Conseil
Municipal
du
17
avril
dernier,
Monsieur
le Maire
rappelle
que
les
Commissions
Municipales
ont
été
constituées.
Une
erreur
s’est
glissée
dans
la composition
de
la Commission
« Politiques
Sportives
Propreté
de
ia
Ville»,
Madame
ARPIN
ayant
été
désignée
membre
de
cette
Commission. Or,
il s’agit
aujourd’hui
de
remplacer
Madame
Nadine
ARPIN
par
Monsieur
Jean-Marie
GUENON. Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
émet
un
avis
favorable
sur
cette
modification.
CARBON-BLANC, Le
30
avril
2014
Copie
conforme
à l'original,
Le
Maire,
À.
TURBY
Certifié
exécutoire
par
te Maire
compte
tenu
de
la réception
en
Préfecture
05/05/14
et de
ia publication
le 05/05/14
P/Le
Maire,
Le
Directeur
Général
des
Services,
A.
PASTURE,