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Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Saint-Jean-Saint-Nicolas.
Lien du pdf (Déliberation - 040 2025 Subventions aux associations 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
HAUTES-ALPES
NOMBRE DE CONSEILLERS
- _enexercice 13
- présents 9
- votants 12
- absents 4
Date de convocation :
Envoyé en préfecture le 22/04/2025
Reçu en préfecture le 22/04/2025
Publié le
EXTRAIT D ID : 005-210501458-20250410-040 2025-DE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
De la commune de ST-JEAN-ST-NICOLAS
Séance du jeudi 10 avril 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le jeudi 10 avril à 20 heures, le conseil municipal s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Rodolphe PAPET, Maire.
Présents : Josiane ARNOUX — Thierry BAUD — Monique JANIK — Marc-André
DABAT -— {sabelle DE COLOMBEL — Claude ALLAIRE — Daniel AUBERT — Eloïse
Absents et représentés: Michel PRETI (a donné pouvoir à Claude ALLAIRE) -
Caroline DANGEL (a donné pouvoir à Eloïse RIBAIL) - Déborah BELIN (a donné
31/03/2025
Date d'affichage : RIBAIL
31/03/2025
VOTE
pouvoir à Thierry BAUD)
- POUR 12
- CONTRE 0 Absent : Claude GUET
- ABSTENTION 0
Monique JANIK est nommée secrétaire de séance
DÉLIBERATION N°040/2025 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.1611-4, L.2121-29, L.2311-7 ;
Vu la délibération n°001/2025 du 20/02/2025 approuvant le règlement d'attribution des subventions aux
associations
Vu le budget primitif 2025
Vu l'avis de la commission municipale culture et vie locale du 26/03/2025
Considérant la volonté de la commune de soutenir activement le tissu associatif local, acteur essentiel de la vie
locale, par l'attribution de subventions aux associations,
Considérant la liste proposée des associations bénéficiaires avec pour chacune d’entre elles le montant de la
subvention attribuée en 2024,
Le Conseil Municipal délibère et décide :
& D'ACCORDER les subventions suivantes :
Association En application de l’article L.2131-11 Montant
du CGCT, ne prend pas part au vote accordé
Les chemins de traverse 500 €
Bien chez soi 150 €
La truite du Haut-Champsaur 400 €
Amicale des donneurs de sang bénévoles 300 €
Pont à sons 800 €
Resto du cœur 350 €
Les amis de la patinoire 3 000 €
Riff Altitude 800 €
La prévention routière 150 €
Musée et école d'autrefois 5500 €
LEP Poutrain R. Papet 1200€
ASCR M. Janik — C. Dangel 3 000 €
ASCR (accueil périscolaire) M. Janik — C. Dangel 6 000 €
Club Frustelle des aînés M. Janik — C. Allaire 450 € TOTAL 22 600 €
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an susdits
Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture le :
et publication ou notification du 27 AVR. 2075
Pour copie conforme
LE MAIRE,
Rodolphe PAPET