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Déliberation - LISTE DES DELIB02 11 23
Document publié le Jeudi 2 novembre 2023 par la commune de Dompierre-sur-Besbre.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DES DELIB02 11 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT BE L'ALLIER
Ville de
Dompierre sur Besbre
ARRONDISSEMENT DE MOULINS
Réunion du Conseil municipal du 02 novembre 2023
Liste des délibérations
Délibérations Décision des membres du Conseil municipal
1 — CONSEIL MUNICIPAL — Poste d’Adjoint - Maintien d’un poste d’Adjoint
au Maire devenu vacant et détermination du rang du nouvel Adjoint au
Maire
Adoptée à l'unanimité
2 — CONSEIL MUNICIPAL — Poste d’Adjoint - Election adjoint au Maire Adoptée à la majorité moins 3 abstentions
{Léopold GODART - Véronique VOISIN -
Christophe BLANDIN)
3 — CONSEIL MUNICIPAL — Indemnités de fonction aux adjoints — Fixation
montant
x
Adoptée à la majorité moins 3 abstentions
{Léopold GODART - Véronique VOISIN -
Christophe BLANDIN)
4 - CONSEIL MUNICIPAL — Commissions et délégations - Commissions
municipales permanentes et délégations extérieures représentant la
Commune, repositionnements suite à la démission de Monsieur Vernisse
de son poste d’adjoint au Maire
Adoptée à l’unanimité
5 - FINANCES — Budget Principal 2023 - Décision modificative n°3 Adoptée à l’unanimité
6 - FINANCES — Budget principal 2023 — Avenant n°1 convention gymnase
Département
Adoptée à l'unanimité
7 - FINANCES -— Cantine scolaire — Ajustement des tarifs Adoptée à l'unanimité
8 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Nomination - Comité Social Territorial Adoptée à l'unanimité
9 — ADMINISTRATION GENERALE - Patrimoine — Convention d'installation
et d'utilisation des Journaux Électroniques d'Information entre le
Département et les Communes
Adoptée à l’unanimité
10 - ADMINISTRATION GENERALE — Patrimoine - Commission Locale
d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Transfert de la compétence
supplémentaire «financement du contingent du SDIS de l'Allier » et
rétrocession de la compétence supplémentaire « création et gestion de
plateaux multisports »
Adoptée à l’unanimité
11 - ADMINISTRATION GENERALE -— Patrimoine — Règlement intérieur du
Marché de noël
Adoptée à l'unanimité
12 - CULTURE -— Résidence d'artistes —- Demande de subvention DRAC Adoptée à l'unanimité Fait à Dompierre sur Besbre, le 03 novembre 2023