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Document publié le Mardi 19 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pyrénées Cerdagne - otc)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Sport,
COMMUNAUTE DE COMMUNES « PYRENEES-CERDAGNE » EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
EN DATE DU 19 MAI 2026
DELIBERATION N°57/2026
DIGRIOR de Heu Date de la Séance :
Date d’affichage :
19 MAI 2026 Afférents au En Qui GRE pris
Conseil sense | PEAU délibération
Date de la Convocation : Date de retrait d’affichage :
= _ 8 13 MAI
2026
VOTE
36 | + | Fe 7 Secrétaire de Séance : Isidore PEIPOCH
L’an deux mille vingt-six, le 19 mai à 18 h 00, les membres du conseil dûment convoqués, se sont réunis à ESTAVAR, sous la
Présidence de Monsieur Georges ARMENGOL, Président.
Présents: Mmes, MM: Brice BOUVIER; Eric CHARRE (Angoustrine) — Daniel ARMISEN ; Anne-Marie
CARCASSONNE; Hubert PONCY (Bourg-Madame) — Gérard GORDIA (Dorres) — Claude GRAU (Egaf) - Raymond SAGE ; Julie SURINACH (Enveitg) — Isidore PEYRATO ; Alain PONSAILLE (Err) - Philippe GUISSET ; Angélique TONETTI (Estavar) — Patrice ARRO; Anne-Marie MONIER (Latour de Carol) — Jean-Marie MAS (Lilo) — Philippe DOMINGUEZ (Nahuja) - Nathalie DELUC ; Valérie DELES ; Joachim PASTOR (Osséja) — Isidore PEIPOCH (Palau de Cerdagne) —- Marius HUGON (Porta) - Anne BARRAL (Porté Puymorens) - Georges ARMENGOL; Joëlle CALVET-
URRUTIA ; Jacqueline BALLESTER; Franck MORENO (Saillagouse) —- Thierry CRAMBES PARCE (Ste Léocadie) — Nathanaëlle SONNECK MUSEUX (Targasonne) — Stéphane ROS ; Jordi GARCIA (Ur) - Renaud DELON (Valcebollère)
Procurations: Cécile MARTI à Daniel ARMISEN ; Cathy PERRIN à Claude GRAU ; Jean-François ARRO à Valérie
DELES ; Charlène RODRIGUEZ à Isidore PEIPOCH
Le quorum étant atteint, le conseil communautaire peut délibérer.
RENOUVELLEMENT CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES À L'OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE « PYRENEES-CERDAGNE »
VU la délibération en date du 05/02/2008 portant création de l’Office de Tourisme Communautaire « Pyrénées- Cerdagne » ;
VU l'arrêté préfectoral n°2012362-0006 en date du 27 Décembre 2012 portant extension de la compétence « Patrimoine et Culture » ;
VU Ia délibération n°73/20 du 3 août 2020 du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes « Pyrénées- Cerdagne » portant modification des statuts de l’office de Tourisme Communautaire « Pyrénées-Cerdagne »;
CONSIDERANT que le collège 1 desdits statuts comprend 11 membres du conseil communautaire ainsi réparti :
1 poste occupé par le Président de la CDC, son suppléant étant le 1° vice-président délégué au Tourisme de la Communauté de Communes ;
10 conseillers communautaires élus par le conseil communautaire pour la durée de leur mandat et leurs 10 suppléants, selon :
> 2 postes représentant la Vallée du Carol ;
> 2 postes représentant les Balcons de Cerdagne ;
> 2 postes représentant la Vallée de la Vanera ;
> 2 postes représentant la Vallée du Sègre ;
> 2 postes représentant la compétence Culture et Patrimoine
Accusé de réception en préfecture
066-246600399-20260519-57-26-DE
Date de télétransmission : 28/05/2026
Date de réception préfecture : 28/05/2026 CONSIDERANT que le collège 2 desdits statuts comprend 8 représentants des activités, professions, organismes intéressés au tourisme dans le territoire de la Communauté de Communes « Pyrénées-Cerdagne » et leur 8 suppléants désignés à raison de :
> 1 représentant de l’Hôtellerie ;
> 1 représentant de l’Hôtellerie de plein air ;
> 1 représentant Elu de l’antenne de la CCI de Cerdagne Capcir, 1 suppléant ; > 1 représentant Elu de l’antenne de la Chambre de Métiers, 1 suppléant ; > 1 représentant Elu de la Chambre d’Agriculture, 1 suppléant ;
> 1 représentant CULTURE ET PATRIMOINE ;
>1 représentant Personne qualifiée désigné par le conseil communautaire sur Proposition du Président de la Communauté de Communes ;
> 1 représentant des prestataires des sports, de loisirs, ou gestionnaires de sites du territoire Pyrénées-Cerdagne ;
VU le renouvellement du conseil communautaire ;
CONSIDERANT qu'il convient de désigner les représentants de la Communauté de Communes « Pyrénées- Cerdagne » au sein de l’Office de Tourisme Communautaire « Pyrénées-Cerdagne » ;
OUI L’EXPOSE DU PRESIDENT, LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE, APRES EN AVOIR DELIBERE, A L'UNANIMITE :
- DESIGNE les représentants du Collège 1 de la Communauté de Communes « Pyrénées-Cerdagne » au sein de l'Office de Tourisme Communautaire, tel qu’il suit :
TITULAIRES SUPPLEANTS
Raymond SAGE Josiane CASANOVA
VSRRBE DU CAROL Anne BARRAL Patrice ARRO
Antoine CALLEALTA Francine MAJORAL
VÉLEBRDELS, VANERA Cécile MARTI Karine DIAZ
Philippe GUISSET Joëlle CALVET-URRUTIA
ÉLEBE DE SEGRE Thierry CRAMBRES PARCE | Isidore PEYRATO
Anne MORENO Gérard GORDIA
BALCONS DE CERDAGNE Eric CHARRE Nathanaëlle SONNECK--
MUSEUX
Marius HUGON Pierre PRAT
CULTURE EDERERIMONNTE Martine WOJTECKI Colette SARDA
- DESIGNE les représentants du Collège 2 de la Communauté de Communes « Pyrénées-Cerdagne » au sein de l'Office de Tourisme Communautaire, tel qu’il suit :
>1 représentant Personne qualifiée désigné par le conseil communautaire sur Proposition du Président de la Communauté de Communes : Anne-Sophie ARGENTY
> 1 représentant titulaire des prestataires des sports, de loisirs, ou gestionnaires de sites du territoire Pyrénées- Cerdagne : Muriel SIGNORI, 1 représentant suppléant : Frédérii MAUGERY
-AUTORISE le Président à signer tous documents relatifs à cette opération
Ainsi fait et délibéré à ESTAVAR les jour, mois et an susdits.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours gracieux devant son auteur dans les deux mois à
compter de sa publicité. La présente délibération peut également faire l'objet d'un recours contentieux
dans les deux mois à compter de sa publicité devant le tribunal administratif de Montpellier.
Accusé de réception en préfecture
066-246600399-20260519-57-26-DE
Date de télétransmission : 28/05/2026
Date de réception préfecture : 28/05/2026