Procès Verbal - PV 2022.03.15 PDF

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Procès Verbal - PV 2022.03.15 PDF Document publié le Mardi 15 mars 2022 par la commune de Gironville. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2022.03.15 PDF)Thèmes du document : Justice et droit, Humanitaire, Sécurité publique, République Française

Département SEINE ET MARNE

Commune de Gironville

PROCES VERBAL

Séance du 15 mars 2022

L'an 2022 et le 15 Mars à 19 heures 00 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, MAIRIE DE GIRONVILLE, sous la présidence de Marian WATTS, Maire.

Présents : Mme WATTS Marian, Maire, Mmes : ARCENS Chantal, LÉOTARD Ghislaine, NAUDET Nicole, PLISSON Natalia, MM : COUSIN François, HOUY Gérard, JEANNOTIN Olivier, LEBOEUF Jean-Michel, POCHON Ludovic

Absent excusé : M. COMBE Vincent

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 11

• Présents : 10

Date de la convocation : 08/03/2022

A été nommé(e) secrétaire : M. HOUY Gérard

ORDRE DU JOUR

ADOPTION DU PROCES VERBAL PRÉCÉDENT

1/ SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

2/ DEVIS CONTRAT PRESTATION ENTRETIEN CIMETIERE

2/ DEVIS RADARS MOBILES + SUBVENTION AMENDE DE POLICE

4/ NOEL ET PAQUES DES ENFANTS

5/ QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

***

ADOPTION DU PROCES VERBAL PRÉCÉDENT

Mme Le Maire demande si les conseillers ont des observations à émettre. Le procès-verbal est adopté à l’unanimité, tel que proposé.

1/ SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - Année 2022 : - réf : D2022

Sur proposition de Mme Le Maire, et après en avoir délibéré, DECIDE à l’unanimité : DE RECONDUIRE la somme de 3000 € au budget 2022 au titre du versement des subventions aux associations, et D’OCRTOYER les subventions comme suit :

AMF 77 – protection civile pour l’UKRAINE : 250.00 €

APE – RPI DU GATINAIS : 200.00 €

Club Loisirs et rencontres : 200.00 €

Comité des Fêtes : 200.00 €

Ecole Buiss. Beaumont : 200.00 €Les Restau du cœur : 200.00 €

La Croix rouge : 200.00 €

Les Jeunes sapeurs-pompiers : 200.00 €

AADPA : 150.00 €

ADMR : 150.00 €

Les Amis pour la Vie : 150.00 €

Chiens guides d’aveugle : 100.00 €

Corps Dép. Sapeurs-Pompiers : 100.00 €

FFDSB : 100.00 €

FSE (collège de Château-Landon) : 100.00 €

Les Amis de Mathurin : 100.00 €

Pôle Autonomie Territorial : 100.00 €

ADIL : 50.00 €

AFSEP : 50.00 €

Handisport : 50.00 €

Jeunes agriculteurs : 50.00 €

MFR : 50.00 €

Ligue contre le cancer : 50.00 €

2/ CONTRAT ENTRETIEN CIMETIERE - réf : D2022

Pour faire suite à la réunion des 4 maires de fin d’année et suite aux entretiens annuels avec les agents, il a été abordé le surcroît de travail notamment lié à l’arrêt des traitements chimiques, Mme Le Maire propose de soulager leurs tâches, et suggère que l’entretien du cimetière soit réalisé par une entreprise extérieure.

Deux devis ont été demandés :

FERRAND Guillaume de Puiseaux : coût annuel : 2 107 € TTC pour 7 traitements, 10 tontes & débroussaillages, 1 taille arbustes –

RUDY EIRL : coût annuel : 1 560 € TTC pour 4 traitements (ts les 2 mois de mars à nov.), 10 tontes & débroussaillages (ttes les 3 semaines de mars à nov.), 1 taille arbustes

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE de retenir le mieux disant à savoir RUDY EIRL.

Mme Le Maire propose que les agents nettoient l’église au printemps et à l’automne car ils n’auront plus à se charger de l’entretien du cimetière.

3/DEVIS RADARS MOBILES ET SUBVENTION AMENDE DE POLICE

Mme Le Maire PROPOSE l’achat d’un ou deux radars pédagogiques mobiles pour notamment les placer sur la route de Pilvernier afin de faire ralentir les voitures. Ce projet peut être subventionné au titre des amendes de police (dossier à déposer avant le 28 mars).

Deux devis ont été demandés pour un radar :

- LEADER EQUIPEMENTS : 2 407.00 HT

- DMC DIRECT : 1 459.90 € HT

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal abandonne ce projet car ils doutent sur l’efficacité de faire ralentir les voitures par ce système. Il est suggéré de poser à nouveau le sens interdit pour les voitures venant de Pilvernier et une pancarte d’entrée de village pour marquer le passage à la vitesse de 50 km/h.

4/DEVIS REPARATION CORNICHE DE LA TOITURE DE LA SALLE

Mme le Maire propose de faire réparer la corniche au-dessus de la salle avant qu’elle ne se dégrade plus car elle est fissurée, en particulier côté salle.

Un devis a été demandé, un deuxième le sera également.5/ DEVIS REPARATION MOTEUR SONNERIE CLOCHE EGLISE

Pour faire suite à l’intervention de DENIZET ELECTRO HORLOGERIE sur la sonnerie de l’horloge de l’église, Mme le Maire informe que le moteur doit être remplacé car il est fortement usé, et qu’il faudra également prévoir la réparation du tintement car la frappe avait glissé et risquait de casser/fêler la cloche. Un devis a été demandé et sera proposé lors du prochain conseil ainsi qu’un contrat de révision.

6/ NOEL ET PAQUES DES ENFANTS

Mme le Maire propose de rabaisser l’âge des enfants à 12 ans au lieu de 16 pour les manifestations organisées par la mairie (Pâques et Noël) car les enfants sont de plus en plus nombreux et engendrent un coût supplémentaire par rapport aux années précédentes.

Décision approuvée à l’unanimité.

Mme LEOTARD demande que cette année, pour l’achat des cadeaux, la mairie se rapproche d’un magasin de jouets par exemple celui de Pithiviers. En effet la mairie rencontre chaque année des soucis de livraison avec la société Hellfrich.

7/ PARTENARIAT AVEC L’ATTELAGE DE LA GAZELLE

Mme le Maire informe que l’Attelage de la Gazelle propose d’organiser des événements pour les enfants et de les ouvrir à ceux du village à des tarifs préférentiels (coût de l’achat des matériaux). Afin d’organiser ces événements, en cas de mauvais temps, l’Attelage de la Gazelle demande l’autorisation d’utiliser gracieusement la salle polyvalente.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accorder à titre gracieux l’accès à la salle polyvalente. Un contrat d’utilisation sera signé entre les deux parties afin de définir les dates. La Mairie demandera un chèque de caution et une attestation d’assurances.

8/QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

➢ Les membres du Conseil se répartissent les tranches horaires pour la tenue du bureau de vote les dimanches 10 et 24 avril.

➢ Mme le Maire informe qu’elle a rencontré avec le SDESM, la société SOBECA qui réalisera les travaux d’enfouissement des réseaux, rue du Chemin Creux. Les travaux devraient débuter en juin. ➢ Mme Le Maire fait savoir que le rangement du hangar par les agents techniques a bien avancé et demande s’il est utile de conserver les tuiles qui y sont entreposées. M. JEANNOTIN ira voir l’état des tuiles mais explique que les tuiles mécaniques sont à conserver car elles pourront être utilisées en cas de remplacement de celles du cimetière.

➢ Une habitante de la commune a fait part de son désir de participer à des après-midis de convivialité afin d’échanger sur des activités (cuisine, couture …) La mairie va lui proposer d’animer la 1ère fois, et selon la demande des participants, d’ouvrir cette activité 1 fois par mois.

➢ Mme Le Maire demande l’accord des membres du Conseil pour commencer à déposer les dossiers de demande de subvention pour les travaux d’aménagement des trottoirs et de la voirie. ➢ Des propositions de formation ont été transmis aux Conseillers Municipaux dans le cadre du DIF élus, mais il y a eu très peu de retours. Il est demandé pour ceux qui sont intéressés de retenir ou suggérer des formations afin que nous puissions les organiser ou de se rapprocher de la Communauté de Communes pour les organiser.

➢ M. HOUY remercie Mme Le Maire et l’équipe municipale pour le don de 6 coupes au profit du club de football de Puiseaux.

Séance levée à : 20h10

En mairie, le 16/03/2022

Le secrétaire de Séance,

Gérard HOUY